Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
La licence est classiquement envisagée comme un contrat de louage sur les choses immatérielles. Elle est, en ce sens, un mode de transfert, au bénéfice...
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La licence est classiquement envisagée comme un contrat de louage sur les choses immatérielles. Elle est, en ce sens, un mode de transfert, au bénéfice des tiers, du droit d'exploitation attaché à tout droit de propriété intellectuelle. La licence est donc un vecteur de circulation du droit de jouissance portant sur des biens immatériels. Le contrat de licence met en valeur la disponibilité du bien protégé par un droit de propriété intellectuelle, cette disponibilité s'appuyant toutefois nécessairement sur une appropriation. La licence repose donc sur une conception de la propriété intellectuelle qui met en exergue l'absence de réservation du contenu intellectuel protégé, au profit de la réservation économique des utilités de la chose, utilités qui, dès lors, peuvent faire l'objet d'une exploitation par les tiers. Ainsi, en principe, droits de propriété intellectuelle et contrats de licence peuvent être envisagés comme des vecteurs de disponibilité ; pour les premiers, des biens immatériels protégés, et pour les seconds, du droit d'exploitation de ces biens. L'accès des tiers devrait ainsi se trouver pleinement satisfait par la mise en œuvre de ces mécanismes combinés. Pourtant, il peut advenir que l'information ne circule pas librement du fait du droit de propriété intellectuelle consacré. Un contrat de licence permettra de pallier ce défaut. Pourtant encore, certaines hypothèses requièrent un transfert autoritaire du droit d'exploitation : la licence permettra de le réaliser. En conséquence, la licence apparaît comme un mécanisme de régulation permettant la circulation des biens immatériels, que le contrat qui la porte soit conclu de façon volontaire ou par suite d'une décision qui s'impose au titulaire du droit de propriété intellectuelle.
Sommaire
LA LICENCE, MODE D'EXPLOITATION DE L'UBIQUITE DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La propriété intellectuelle, vecteur de circulation de l'information portée par des biens dotés de l'ubiquité
La licence de droits de propriété intellectuelle, instrument de l'exploitation de l'ubiquité des objets immatériels
LA LICENCE, MODE DE REGULATION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les licences forcées comme vecteur de circulation de l'information protégée par des droits de propriété intellectuelle
L'application du droit de la concurrence aux contrats volontaires de licence, garantie de la pérennité du principe de circulation