Histoire Des Institutions Publiques Depuis La Revolution Francaise. 8eme Edition

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Gérard Sautel et Jean-Louis Harouel - Histoire Des Institutions Publiques Depuis La Revolution Francaise. 8eme Edition.
Cet ouvrage est une histoire qui appartient au droit public des temps récents, laquelle commence avec les bouleversements de la Révolution française,... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage est une histoire qui appartient au droit public des temps récents, laquelle commence avec les bouleversements de la Révolution française, et s'étend jusqu'à ceux du XXe siècle - période complexe, de longue date familière aux auteurs. Plus encore que pour d'autres époques, il a paru raisonnable de ne pas perdre de vue l'articulation du droit public général (souvent source de cohérence...), non plus que le dynamisme des forces politiques et sociales (souvent source de dispersion...). L'Ancien Régime finissant avait déjà construit l'Administration comme une mise en œuvre des options gouvernementales. Cet exercice institutionnel devient sans doute plus difficile à l'intérieur du triptyque désormais classique des pouvoirs ; mais, s'il demeure d'une nature plus proche de l'exécutif, il ne néglige ni le recours nécessaire à la réglementation, ni le respect d'un équilibre qui se veut juste. Dans cet ensemble où se joue l'action publique, la présente étude s'est concentrée sur certains points essentiels : s'attachant d'abord à la situation de l'administration au sein de l'Etat et à ses aménagements locaux ; envisageant ensuite l'impératif service de la Justice, dont le principe veut qu'elle inspire toutes décisions à l'intérieur de l'Etat ; enfin terminant cette trilogie par le service indispensable des finances qui assurent la vie matérielle de la communauté étatique. Restait à donner un exemple des réseaux multiples de services qui s'accrochent au niveau central de l'Administration. Pour ce faire, on a choisi le service des travaux publics, dont l'ancienneté est le meilleur garant de la solidité et de la finesse de sa technique.

Sommaire

    • Les principes de 1789 : Genèse et perspectives
    • La crise de l'Ancien Régime
    • Les principes fondamentaux de l'ordre nouveau
    • Inspirations de la vie publique
    • L'administration dans l'Etat : l'attraction du législatif
    • La monarchie constitutionnelle
    • La République révolutionnaire
    • Les administrations locales
    • Vers la construction d'un système nouveau
    • L'organisation administrative établie par la Constituante
    • La mise en œuvre du régime des administrations locales, de 1790 à 1795
    • Pouvoir judiciaire et justice
    • La situation de la justice à la fin de l'Ancien Régime
    • La réforme de la justice opérée par la Constituante
    • La justice révolutionnaire
    • Les finances publiques
    • La fiscalité
    • L'équilibre des finances publiques
    • Les travaux publics
    • Le legs de l'Ancien Régime
    • Les travaux publics en Révolution (1789-1795)
    • La recherche d'un équilibre an III-1814
    • Inspirations de la vie publique
    • L'administration dans l'Etat : l'intégration dans l'exécutif
    • Les organes supérieurs de l'exécutif et l'accomplissement de la fonction administrative
    • Les agents de l'administration
    • L'administration locale
    • Caractères généraux de l'organisation administrative locale
    • Les diverses administrations locales : particularités de leurs régimes et de leurs destinées
    • La justice
    • La fonction judiciaire et la situation des juges
    • Les juridictions et la procédure
    • Les finances publiques
    • La fiscalité
    • L'équilibre des finances publiques
    • Les mouvances de l'héritage : 1814-1914
    • Inspirations de la vie publique
    • L'administration dans l'Etat
    • Conception et réalité de l'administration
    • Les organes supérieurs de l'administration
    • Les agents de l'administration
    • Les collectivités locales
    • La maturation du mouvement décentralisateur : la Restauration
    • L'affirmation de la décentralisation modérée : 1830-1870
    • La stabilisation de la décentralisation modérée : 1870-1914
    • Le service de la justice
    • La situation de la magistrature
    • Les juridictions et leur compétence
    • Les finances publiques
    • La fiscalité
    • L'équilibre des finances publiques

Caractéristiques

  • Date de parution
    04/11/1997
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-02758-X
  • EAN
    9782247027583
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    522 pages
  • Poids
    0.555 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 2,0 cm

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À propos des auteurs

Gérard Sautel est professeur émérite de l'Université Paris II (Panthéon-Assas). Jean-Louis Harouel est professeur à l'Université Paris II (Panthéon-Assas).

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