Guide juridique des énergies - Grand Format

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Jean Meilhaud - Guide juridique des énergies.
Comment choisir son fournisseur d'énergie ? A quelles conditions peut-on produire sa propre électricité et en revendre une partie ? De quelles aides... Lire la suite
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Résumé

Comment choisir son fournisseur d'énergie ? A quelles conditions peut-on produire sa propre électricité et en revendre une partie ? De quelles aides bénéficie-t-on quand on améliore la performance énergétique de son habitation ? Quelles procédures respecter quand on installe une éolienne ou des panneaux photovoltaïques ? A quelles indemnités peut-on prétendre quand on est victime d'une marée noire ? Quelles contraintes impose la lutte contre les gaz à effet de serre ? C'est à ces questions que répond ce guide.
Grâce à la révolution que connaît le droit de l'énergie, les particuliers, les élus locaux et les professionnels se voient offrir de nouvelles solutions. Mais, avant d'en tirer parti, il leur faut trouver leur chemin dans un maquis réglementaire qui comporte des pièges. Cet ouvrage décrit les nouvelles règles du jeu : du nucléaire à la pompe à chaleur, il aborde toutes les formes d'énergie ; il précise les droits et les obligations des opérateurs et de leurs clients, les modes de fixation des prix, les dispositions qui balisent le développement des énergies renouvelables (et des autres) ; il indique comment les tribunaux règlent les litiges ; il donne des exemples concrets de la manière dont particuliers, entrepreneurs et collectivités locales utilisent le droit au mieux de leurs intérêts.
Un guide pratique indispensable à tous les consommateurs qui veulent alléger au maximum leur facture d'énergie.

Sommaire

  • L'ELECTRICITE, DU MONOPOLE A LA CONCURRENCE
  • NUCLEAIRE : LA REGLEMENTATION SE RENFORCE
  • HYDRAULIQUE : DU DROIT FEODAL A L'APPEL D'OFFRES
  • L'EOLIEN EN QUETE DE STABILITE JURIDIQUE
  • SOLAIRE : LA LOI CREE L'INSECURITE
  • BIOMASSE : LE DROIT POUR ORGANISER LA FILIERE
  • GEOTHERMIE : UN DROIT SUR MESURE POUR LES POMPES A CHALEUR
  • PETROLE : LE DROIT, ARME DES "PETITS" CONTRE LES GROS
  • GAZ : UN DROIT HYBRIDE
  • CHARBON : UN DROIT PIONNIER TOUJOURS D'ACTUALITE

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/08/2011
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-7108-0978-4
  • EAN
    9782710809784
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    164 pages
  • Poids
    0.275 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 22,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jean Meilhaud

Jean Meilhaud est Docteur en droit et diplômé de l'Institut d'Etudes Politiques de Lyon. Il a notamment été grand reporter et rédacteur en chef adjoint à L'Usine Nouvelle. Il est co-auteur d'Objectif Intranet (Editions d'Organisation, 1998) et auteur de Faux ! Les grands mensonges sur le travail et l'entreprise (Maxima, 2005).

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