Droits d'auteur et droits voisins

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Xavier Linant de Bellefonds - .
Le droit d'auteur est une discipline devenue essentielle dans un monde où la commercialisation des produits culturels (œuvres des arts et lettres, logiciels,... Lire la suite
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Résumé

Le droit d'auteur est une discipline devenue essentielle dans un monde où la commercialisation des produits culturels (œuvres des arts et lettres, logiciels, bases de données, produits multimédia...) constitue l'un des pôles du développement économique. L'ouvrage envisage les œuvres, les auteurs, les droits des auteurs sur leurs œuvres, la protection des auteurs et des artistes-interprètes ; il aborde également les aspects internationaux du droit d'auteur. La place occupée par les nouvelles technologies de l'informatique et de l'Internet a nécessité de s'écarter des schémas de présentation traditionnels dans la matière. Destiné aux étudiants de maîtrise et de troisième cycle, ce cours apporte aussi un concours à tous les professionnels du secteur de la production culturelle, juristes spécialisés, créateurs et artistes.

Sommaire

    • La création des œuvres
    • Les conditions de la protection
    • Les œuvres protégées
    • L'auteur
    • Œuvres à plusieurs auteurs
    • Les droits patrimoniaux
    • Les droits patrimoniaux après le décès de l'auteur
    • Les exceptions au monopole
    • Le droit moral
    • Les contrats d'exploitation
    • Le contrat d'édition
    • Les contrats spéciaux du droit d'auteur
    • La sanction des droits d'auteur
    • La gestion collective des droits
    • Les droits voisins
    • Les aspects internationaux du droit d'auteur

Caractéristiques

  • Date de parution
    28/02/2002
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-04740-8
  • EAN
    9782247047406
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    560 pages
  • Poids
    0.545 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 2,2 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Xavier Linant de Bellefonds

Xavier Linant de Bellefonds, professeur agrégé des Facultés de droit, enseigne le droit d'auteur et le droit des nouvelles technologies à l'Université de Paris-III. Il est également expert auprès de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

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