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"L'utilisation" des oeuvres est une notion émergente qui
n'existe pas en droit d'auteur. Pourtant, le recours à ce concept
est de plus en plus fréquent. Aussi bien l'auteur que le public
semblent pouvoir se livrer à "l'utilisation" d'une oeuvre. La
problématique de l'émergence du concept d'utilisation alliée à
celle du droit y afférent est au coeur de l'évolution, voire de la
transformation de la propriété littéraire et artistique.
L'évolution des modes de création, de diffusion et de stockage
des oeuvres combinée à la convergence des technologies de
l'information invite à une réflexion en profondeur sur l'essence
du droit d'auteur. L'interprétation actuelle des règles provoque
l'incompréhension de la société. La thèse se propose de revenir
aux fondements de la discipline, d'analyser les différentes
réponses envisageables face aux transformations sociales,
économiques et juridiques du droit d'auteur.
L'objectif est de
montrer la voie d'une évolution raisonnable du droit d'auteur
sans céder au modernisme ni s'enfermer dans le
traditionalisme. Le modèle a été repensé à partir de l'esprit de
la loi, de son ambition, en respectant tant les besoins de
changements de la société que les fondements originels de la
discipline. La thèse plaide pour un système qui repose sur une
nouvelle interprétation des règles légales existantes, un
système plus juste du droit d'auteur au sein duquel l'auteur et
son public se retrouvent.
L'ouvrage s'adresse tant aux
théoriciens du droit d'auteur qu'aux praticiens, soucieux
d'apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions
qui leur sont posées.