Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Les ANNALES DU DROIT 1995 ont été principalement conçues pour les étudiants de DEUG de droit.
Elles regroupent les sujets réellement traités lors...
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Les ANNALES DU DROIT 1995 ont été principalement conçues pour les étudiants de DEUG de droit.
Elles regroupent les sujets réellement traités lors des examens terminaux de la session 1995 pour les matières fondamentales de première, deuxième années et licence : Introduction au droit et droit civil, Droit constitutionnel et institutions politiques, Droit civil : les obligations, Droit administratif, Droit des affaires et droit commercial.
Les trois exercices principaux, la dissertation juridique, l'étude de cas pratique et le commentaire de texte, sont corrigés selon trois formules : la meilleure copie d'étudiant, le corrigé type, les indications de correction et plans détaillés.
Ces sujets corrigés sont accompagnés de conseils pratiques permettant d'identifier les questions à traiter et de cerner les erreurs à éviter.
Sommaire
Université d'AMIENS
Dissertation : le bicaméralisme dans l'histoire constitutionnelle française
Cas pratique : troisième et quatrième République
Dissolution
Constitution du Gouvernement
Loi organique (adoption)
Loi d'habilitation (conformité à la Constitution : édition des ordonnances)
Université d'ANGERS
Commentaire des articles 19 à 27 et 29 de la Constitution du 14 janvier 1852 relatifs au Sénat - Exercice du contrôle de constitutionnalité - Comparaison du statut et des pouvoirs du Sénat avec ceux du Conseil constitutionnel
Université de BORDEAUX IV
Dissertation : l'Etat fédéré
Université de BORDEAUX IV
Dissertation : le vote de la loi sous la Cinquième République
Commentaire d'un extrait du message au Parlement de F
MITTERRRAND du 8 avril 1986
Cohabitation
Pouvoirs du Chef de l'Etat
Restriction de ses compétences antérieures
Arbitrage
Maintien d'une des parties des compétences du Président
Université de BREST
Dissertation : les aspects parlementaires de la Cinquième République
Dissertation : le pouvoir exécutif de la Cinquième République : monocéphalisme ou dyarchie ?
Université de CAEN - Commentaire d'un entretien de Robert BADINTER au Monde des 5-6 mars 1995 - Constitution de 1958
Evolution du rôle du Conseil constitutionnel
Décision du 16 juillet 1971
Préambule
Bloc de constitutionnalité
Révision constitutionnelle de 1974
Juridictionnalisation
Procédure
Exception d'inconstitutionnalité
Systèmes européens
Projet de 1990
Université de CLERMONT-FERRAND I
Commentaire d'un entretien de Robert BADINTER au Monde des 5-6 mars 1995 - Constitution de 1958
Contrôle de constitutionnalité
Evolution du rôle du Conseil Constitutionnel
Université de DIJON
Dissertation : l'évolution des rapports entre la loi et la Constitution sous les IIIe, IVe et Ve Républiques
Université de DIJON
Cas pratique
Constitution de 1958
Article 11
Révision de la Constitution
Référendum sur la réforme du système éducatif
Rééquilibrage des pouvoirs au profit du Parlement
Rôle législatif du Parlement
Contrôle du Parlement
Rôle législatif du Parlement
Contrôle du Parlement sur l'activité gouvernementale
Moyens institutionnels de l'opposition (Motion de censure
Droit d'amendement)
Université de LA ROCHELLE
Dissertation : la loi sous la Cinquième République
Commentaire d'un article de M.J
ROBERT du 13 février 1973
Cinquième République
Régime présidentiel
Cohabitation
Université de Lille II
Commentez la phrase suivante du discours d'investiture de M
Jacques CHIRAC " Le Président arbitrera
Le Gouvernement conduira la politique de la Nation " - Cinquième République
Rapports du Président et du Gouvernement
Rôles respectifs
Université de LIMOGES
Commentaire d'un article d'André PASSERON - le Monde 8 novembre 1991
Université de LYON II - INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES - Commentaire d'un texte de CARRE DE MALBERG
IIIe République
Régime parlementaire
Pouvoir exécutif
Commentaire d'un extrait de la Constitution du 17 juillet 1919 de la Finlande
Président de la République
Séparation des pouvoirs
Comparaison avec la Cinquième République
Université de LYON II
Dissertation : L'exercice du pouvoir constituant
Commentaire d'un article de J
COMBACAU (Pouvoirs 1993)
Etat
Constitution
Notion de souveraineté
Dissertation : la pratique de la Cinquième République vous semble-t-elle conforme au texte de la Constitution de 1958 ?
Vous insisterez particulièrement sur les compétences respectives du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif
Commentaire d'un article de G
CARCASSONNE de 1993
Constitution de 1958
Parlement
Pouvoirs
Place dans le système politique
Université de LYON III
Commentaire de l'article 34 de la Constitution de 1958
Domaine de la loi et du règlement
Règles et principes fondamentaux
Lois de programme
Lois de finances
Université du MANS
Cas pratique
Constitution de 1958
Président de la République
Durée du mandat
Révision constitutionnelle
Incidences du quinquennat sur l'équilibre des pouvoirs
Université de MONTPELLIER I
Commentaire d'un extrait des " Mémoires d'espoir " du Général de Gaulle
Constitution de 1968
Référendum
Article 11
Révision de la Constitution de 1962
Election du Président au suffrage universel direct
Université de NANTES
Cas pratique
Constitution de 1958
Election présidentielle
Sélection des candidats
Elections primaires
Missions du Président de la République (article 5)
Comparaison avec le Président des Etats-Unis
Rôles respectifs du Sénat et du Conseil constitutionnel
Université de NANTES
Commentaire d'un texte de F
de BAECQUE
Constitution de 1958
Révision de 1962
Election du Président au suffrage universel direct
Incidences sur l'équilibre des pouvoirs
Université de NICE
Dissertation : en vous référant à notre histoire constitutionnelle depuis 1789, pensez-vous qu'en adoptant la théorie de la séparation des pouvoirs, les constituants ont assuré la stabilité de nos institutions ?
Dissertation : " L'arbitre et le capitaine ", tel est le titre que M
Jean MASSOT, Conseiller d'Etat, a choisi pour traiter du Président de la République française
Au regard de la Constitution et de la pratique de la Ve République, ce titre vous paraît-il justifié ?
Université de PARIS I
Dissertation : l'Etat fédéral ou la fédération
Commentaire d'un article de journal Le Monde du 4 avril 1995
Constitution de 1958
Dissolution
Article 12
Université de PARIS VIII
Dissertation : la signification du mode d'élection du Président de la Ve République : du suffrage des notables au suffrage des citoyens
Dissertation : Comparez le Premier Ministre britannique et le Premier Ministre cohabitationniste de 1986 à 1988 et de 1993 à 1995