Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée...
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Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes officiels, est d'une grande technicité juridique. Il constitue le droit patrimonial de la famille, qui intéresse le plus grand nombre. Aux techniciens comme aux profanes, ce tome 2 du Manuel de droit civil propose des informations précises. Il expose, en effet, clairement le droit en vigueur, avec concision, mais sans sacrifier aucun point important.
Sommaire
Les régimes matrimoniaux
Règles indépendantes du régime choisi par les époux
Le " régime primaire "
Dispositions spéciales concernant les époux qui participent à une même exploitation agricole, commerciale ou artisanale
Le choix d'un régime matrimonial par les époux
Le régime légal
La répartition des biens et des pouvoirs entre les époux
La dissolution de la communauté et ses suites
Les régimes conventionnels
Les régimes de communauté conventionnelle
Régime de séparation de biens
Régime de participation aux acquêts
Clauses pouvant assortir indifféremment plusieurs régimes matrimoniaux
Les successions ab Intestat
Dévolution de la succession
Dévolution de la succession à défaut de conjoint survivant
Dévolution de la succession en présence d'un conjoint survivant
Cas particulier de la succession d'un adopté (adoption simple)
Acquisition de la succession et option de l'héritier
Transmission de la succession
L'option des héritiers
Liquidation des successions en cas de pluralité d'héritiers
L'indivision entre cohéritiers
La liquidation de l'indivision
Le partage
Les libéralités
Règles communes à toutes les libéralités
La réserve et la quotité disponible
Conditions relatives aux personnes du disposant et du gratifié
La cause dans les libéralités, validité et efficacité des charges
Règles propres aux donations et testaments
Les donations
Les dispositions testamentaires
Disposition à titre gratuit soumises à des règles spéciales