Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Le cours de " droit administratif des biens " fait suite au cours de " droit administratif général " dont il reprend la présentation : exposés mettant...
Lire la suite
Le cours de " droit administratif des biens " fait suite au cours de " droit administratif général " dont il reprend la présentation : exposés mettant en valeur l'essentiel, exercices pratiques à partir de documents de doctrine et de jurisprudence assortis de corrigés propres à l'apprentissage des constructions rigoureuses, encadrés destinés à illustrer et animer des propos parfois austères. Le droit des biens publics est une discipline tonique, riche d'un passé vénérable et d'évolutions récentes où se manifestent conflits et conciliations entre droit public et droit privé. L'ouvrage s'ordonne autour de trois parties : le domaine public, l'expropriation, les travaux publics. Les débats autour d'enjeux politiques, économiques et sociaux puissants : droit de la concurrence, régime des biens et des marchés publics, respect du droit de propriété et influence du droit communautaire ont été vigilamment actualisés pour tenir compte de la parution récente du Code général de la propriété des personnes publiques et des nouveaux codes des marchés publics.
Sommaire
LE DOMAINE PUBLIC
Notion et consistance
Incorporation et délimitation
La protection du domaine public
Les utilisations du domaine public
Le domaine privé
L'EXPROPRIATION
Expropriation et droit de propriété
Les acteurs, l'objet et les finalités de l'expropriation
La phase administrative de l'expropriation
La phase judiciaire de l'expropriation
Les procédures spéciales
LES TRAVAUX PUBLICS
La notion de travail public
Les contrats préalables à l'exécution des travaux publics