COMMENTAIRE ARTICLE PAR ARTICLE DES TRAITES UE ET CE

Philippe Leger

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Collectif

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Philippe Leger et  Collectif - .
Le droit de l'Union européenne et le droit de la communauté européenne ont été modifiés et complétés par le traité d'Amsterdam, entré en vigueur... Lire la suite
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Résumé

Le droit de l'Union européenne et le droit de la communauté européenne ont été modifiés et complétés par le traité d'Amsterdam, entré en vigueur le 1er mai 1999. Trente et un auteurs européens, avocats, fonctionnaires nationaux et communautaires, magistrats et universitaires commentent article par article l'intégralité du traité, couvrant ainsi tous les domaines du droit communautaire : institutions politiques, économie, monnaie, commerce, relations sociales, environnement, agriculture, industrie, emploi, culture, santé publique, éducation, formation professionnelle... Ensemble, ils ont voulu faire un livre pratique, maniable, permettant à tout juriste, spécialiste ou non du droit communautaire, ainsi qu'à toute personne, curieuse de son temps, qui a besoin d'être informée sur telle ou telle disposition des traités, d'en trouver aisément le texte, d'en comprendre rapidement, sous une forme claire et concise, le sens, la raison d'être et la portée.

Sommaire

  • COMMENTAIRE DU TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE
    • Dispositions communes
    • Dispositions portant modification du traité instituant la Communauté économique européenne en vue d'établir la Communauté européenne
    • Dispositions modifiant le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier
    • Dispositions modifiant le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
    • Dispositions concernant une politique étrangère et de sécurité commune
    • Dispositions relatives à la coopération policière et judiciaire en matière pénale
    • Dispositions sur la coopération renforcée
    • Dispositions finales
  • COMMENTAIRE DU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE
    • Les principes
    • La citoyenneté de l'Union
    • Les politiques de la communauté
    • L'association des pays et territoires d'outre-mer
    • Les institutions de la communauté
    • Dispositions générales et finales.

Caractéristiques

  • Date de parution
    21/01/2000
  • Editeur
  • ISBN
    2-247-03749-6
  • EAN
    9782247037490
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    2060 pages
  • Poids
    1.19 Kg
  • Dimensions
    12,5 cm × 19,0 cm × 6,8 cm

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