Assemblées parlementaires et organisations européennes (Broché)

  • La Documentation Française

  • Paru le : 11/05/2000
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La démocratie parlementaire et ses principes sont indissociables des efforts d'organisation de l'Europe après la seconde guerre mondiale. Fondement des systèmes politiques des Etats concernés, l'institution parlementaire est présente dans toutes les organisations européennes selon des modalités différentes : soit les assemblées sont une émanation des parlements nationaux, soit, dans le cas de l'Union européenne, du suffrage universel direct. Cette dernière représente, à l'échelle d'un continent, le principal laboratoire du renouvellement du parlementarisme qui s'est trouvé renforcé par les nouveaux pouvoirs donnés au Parlement européen après les traités de Maastricht et d'Amsterdam. Cette évolution ne se fait pas sans résistance ni aménagement. Les parlements nationaux doivent s'adapter à un contexte de transfert ou de partage de compétences tout en gardant leur raison d'être et le Parlement européen, dans un cadre institutionnel spécifique, doit asseoir sa légitimité. Une nouvelle démocratie parlementaire est en gestation ; c'est à son étude que J.-D. Nuttens et F. Sicard nous convient dans cet ouvrage.
Jean-Dominique Nuttens est administrateur au Service des commissions du Sénat. François Sicard est conseiller au Service des Affaires européennes du Sénat.
François Sicard et Jean-Dominique Nuttens - .
Assemblées parlementaires et organisations européennes
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