Calcul des surfaces réglementaires - Surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol - E-book - Epub fixed layout

2e édition

Note moyenne 
Yves Goujon - Calcul des surfaces réglementaires - Surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol.
Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant... Lire la suite
29,99 € E-book - Epub fixed layout
Vous pouvez lire cet ebook sur les supports de lecture suivants :
Bientôt disponible
Recevez un email dès que l'ouvrage est disponible

Résumé

Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d'urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : - la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d'aménagement ; - la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme ; - l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte ; - la surface thermique au sens de la RT 2012 ; - la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette deuxième édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l'urbanisme qu'une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d'ouvrage, les maîtres d'oeuvre ou les particuliers.

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/06/2015
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-281-11935-0
  • EAN
    9782281119350
  • Format
    Epub fixed layout
  • Nb. de pages
    174 pages
  • Caractéristiques du format Epub fixed layout
    • Pages
      174
    • Taille
      8 174 Ko
    • Protection num.
      Contenu protégé
    • Imprimable
      Non Autorisé
    • Copier coller
      Non Autorisé

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

À propos de l'auteur

Biographie de Yves Goujon

Juriste, Yves Goujon est chargé d'études juridiques au sein de la direction de l'urbanisme de Toulouse Métropole. Il est également formateur en droit de l'urbanisme. Il est l'auteur notamment de l'ouvrage Comprendre simplementle droit de l'urbanisme.

Du même auteur

Vous aimerez aussi

Derniers produits consultés

Calcul des surfaces réglementaires - Surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol est également présent dans les rayons