Le nouveau régime général des obligations - Grand Format

Charlotte de Cabarrus

(Auteur)

,

François Chénedé

(Auteur)

,

Collectif

Note moyenne 
Valerio Forti et Lionel Andreu - Le nouveau régime général des obligations.
Les règles que le Code civil consacrait aux obligations en général étaient restées quasiment inchangées depuis son adoption en 1804. Leur réforme... Lire la suite
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Résumé

Les règles que le Code civil consacrait aux obligations en général étaient restées quasiment inchangées depuis son adoption en 1804. Leur réforme était attendue. L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 l'a réalisée. Le nouveau régime général des obligations, qui a désormais son siège dans le Titre IV du Livre III, a été réécrit et réorganisé. L'ouvrage réunit les actes du colloque qui s'est tenu à Poitiers les 26 et 27 mai 2016.
Les regards portés sur le nouveau régime général des obligations sont aussi bien rétrospectifs, pour apprécier la rédaction de textes par le législateur, que prospectifs, pour en suggérer l'interprétation au juge ou l'aménagement aux rédacteurs d'actes.

Caractéristiques

  • Date de parution
    21/09/2016
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-16368-7
  • EAN
    9782247163687
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    188 pages
  • Poids
    0.346 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

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À propos des auteurs

Valerio Forti : Maître de conférences à l'Université de Poitiers Lionel Andreu : Professeur à la faculté de droit de Poitiers

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