Une histoire de la justice douanière - L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime

Sophie Evan-Delbrel

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Sophie Evan-Delbrel - Une histoire de la justice douanière - L'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime.
Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un L sentiment d'injustice ? Le rejet de la fiscalité n'est-il pas le fruit du... Lire la suite
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Résumé

Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un L sentiment d'injustice ? Le rejet de la fiscalité n'est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de " leur cohorte affreuse " ? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd'hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l'Ancien Régime. Pourtant, dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l'objet d'un encadrement juridique précis.
Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d'autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés. Ainsi, dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur d'exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville connaît un développement sans précédent au XVIIle siècle.
Le dynamisme de l'économie bordelaise influe sur l'activité de la justice douanière et lui confère un caractère particulièrement vivant. A l'opposé de la cour des aides, compétente en appel, la juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque d'une volonté supérieure de rationalisation du système douanier. En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre l'évolution des modes de régulation des conflits, de même que certaines spécificités durables du droit fiscal.

Sommaire

  • UNE MAGISTRATURE SOUS INFLUENCE
  • LA RECHERCHE DE L'EFFICACITE FISCALE
  • UNE PROCEDURE SIMPLIFIEE
  • LA GARDE DE L'ADMINISTRATION DOUANIERE
  • L'ADAPTATION AUX BESOINS DU FERMIER
  • L'IMPOSSIBLE EQUILIBRE DES PARTIES
  • UNE MAGISTRATURE DE PERSUASION
  • LA RESIGNATION A UNE PRUDENTE RESERVE
  • LE MENAGEMENT DES INTERETS EN PRESENCE
  • UNE STRATEGIE LIEE A UN ETAT DE SUBORDINATION

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/09/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-84287-573-2
  • EAN
    9782842875732
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    380 pages
  • Poids
    0.565 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 1,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Sophie Evan-Delbrel

Sophie Evan-Delbrel est Maître de conférences à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, habilitée à diriger les recherches en histoire du droit. Directrice adjointe de l'Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, elle consacre ses recherches à différents aspects historiques de l'institution judiciaire.

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