Droit français des religions

2e édition

Note moyenne 
Francis Messner et Pierre-Henri Prélot - Droit français des religions.
Après le succès de sa première publication il y a dix ans, le présent traité a été entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables... Lire la suite
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Résumé

Après le succès de sa première publication il y a dix ans, le présent traité a été entièrement actualisé pour tenir compte des évolutions considérables de la matière. Cette nouvelle édition offre un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Rédigé par une équipe de juristes, accompagnés de sociologues et d'historiens, tous spécialistes des religions, l'ouvrage traite de manière détaillée l'ensemble des sujets concernant l'organisation et le fonctionnement juridique des cultes en France, en prenant en compte à la fois les questions de principe et les aspects pratiques.
L'approche transversale et multidisciplinaire n'exclut aucune des branches du droit, qu'il s'agisse de l'histoire du droit, du droit public ou du droit privé : obligations internationales et droit européen, droit constitutionnel, droit de la famille, droit des contrats, droit du travail, droit pénal, police des activités religieuses, droit fiscal, régime des subventions aux cultes, organisation des institutions cultuelles, droit de l'éducation, "sectes"...
L'ouvrage inclut le droit commun, issu de la loi du 9 décembre 1905, le régime des statuts particuliers reconnus d'Alsace-Moselle, ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. Au-delà de l'exposé objectif des solutions du droit positif, l'ouvrage présente une réflexion critique sur l'état actuel du droit des religions, au regard de l'évolution contemporaine des pratiques religieuses. Il fait apparaître ce droit comme une discipline autonome.
Prenant en compte les discussions actuelles et les replaçant dans le contexte européen, il fait comprendre les évolutions récentes auxquelles cette matière est soumise et offre les clés de résolution des problèmes susceptibles d'être rencontrés en pratique. Il constitue à ce titre une référence incontournable pour l'étude du droit des religions, ainsi qu'un outil indispensable pour tous ceux qui le mettent en oeuvre.
L'ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens, aux responsables administratifs et culturels, qu'aux chercheurs et aux décideurs politiques.

Caractéristiques

  • Date de parution
    14/03/2013
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1206-0
  • EAN
    9782711012060
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1317 pages
  • Poids
    1.92 Kg
  • Dimensions
    16,7 cm × 24,7 cm × 5,5 cm

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À propos des auteurs

Francis Messner est Directeur de recherche au CNRS, PRISME, Strasbourg. Pierre-Henri Prélot est professeur à la faculté de droit de l'Université de Cergy-Pontoise. Jean-Marie Woehrling est Président de tribunal administratif honoraire. Isabelle Riassetto est professeur à la faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg.

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