Droit d'auteur et droits voisins

Edition 2016

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L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse... Lire la suite
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Résumé

L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique "réelle".
Deux livres structurent l'ouvrage. Le premier (Le droit d'auteur) est organisé en trois parties : "reconnaissance" du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon). Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d'une part les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres (droit des artistes interprètes) et d'autre part les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle).
Droit d'auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.

Sommaire

  • LE DROIT D'AUTEUR
    • La reconnaissance du droit
    • La mise en oeuvre du droit d'auteur
  • LES DROITS VOISINS
    • Les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres de l'esprit
    • Les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel

Caractéristiques

  • Date de parution
    02/12/2015
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-15834-8
  • EAN
    9782247158348
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    1229 pages
  • Poids
    0.955 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 3,5 cm

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À propos des auteurs

Michel Vivant, agrégé des facultés de droit, professeur à l'Ecole de Droit de Sciences Po Paris, responsable de la spécialité Droit de l'innovation du master "Droit économique" de Sciences Po, allie une activité académique nationale et internationale et une activité pratique de consultation (il est notamment consultant chez Dentons). Auteur de très nombreux ouvrages, il a dirigé chez Dalloz les Grands Arrêts de la Propriété intellectuelle et est l'un des coauteurs de la chronique "Autre Regard" à la revue Propriétés intellectuelles.
Jean-Michel Bruguière, agrégé des facultés de droit, est professeur à l'Université de Grenoble Alpes où il dirige le CUERPI et assure la coresponsabilité du master 2 "Propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies". Avocat Of Counsel du cabinet Deprez, Guignot, Associés, il est l'auteur de nombreux ouvrages dans le domaine de la propriété intellectuelle et du droit des médias ; il est l'un des coauteurs de la chronique "Droit d'auteur et droits voisins" à la revue Propriétés intellectuelles.

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