Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Clair et accessible à tous, cet ouvrage constitue un outil de travail indispensable pour faciliter la compréhension et la mise en application du nouveau...
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Clair et accessible à tous, cet ouvrage constitue un outil de travail indispensable pour faciliter la compréhension et la mise en application du nouveau Code des marchés publics. Entièrement refondue, cette cinquième édition du Code des marchés publics annoté comprend en effet, dans son intégralité, le nouveau texte issu du décret n°2001-210 du 7 mars 2001. Chaque fois que cela est nécessaire, des annotations viennent expliciter concrètement, article par article, le sens et la portée des nouvelles dispositions. Il peut s'agir en particulier : de commentaires destinés à préciser la signification de certains articles ; de références à la législation et à la réglementation en vigueur ; de l'analyse des décisions de jurisprudence liées au droit des marchés publics; d'explications concernant la doctrine de l'administration et la pratique contractuelle. Conçu avant tout comme un outil pratique, ce code comprend également : une table des délais par mots-directeurs qui récapitule, en renvoyant aux articles concernés, tous les délais à respecter ; une table des seuils fixés par le Code des marchés ; une table de la jurisprudence citée et une table des textes législatifs et réglementaires reproduits ; un index détaillé, placé en tête d'ouvrage, qui permet un accès rapide à l'information recherchée. En annexe, l'ouvrage est enrichi d'une sélection des textes essentiels intéressant la commande publique : extraits du CGCT relatifs au contrôle de légalité et aux délégations de service public, extraits du Code de justice administrative, du Code des juridictions financières, du Code pénal, loi du 3 janvier 1991 sur la transparence et la régularité des procédures de marchés, etc.
Sommaire
CHAMP D'APPLICATION ET PRINCIPES FONDAMENTAUX
DISPOSITIONS GENERALES
Détermination des besoins à satisfaire
Définition des prestations
Coordination et groupement de commandes
L'allotissement
Documents constitutifs du marché
Durée du marché
Prix du marché
Avenants
PASSATION DES MARCHES
Organes de l'achat public
Définition des procédures
Règles générales de passation
Déroulement des différentes procédures
Dispositions particulières à certains marchés
Achèvement de la procédure
Dispositions spécifiques aux marchés des opérateurs de réseaux