Le droit douanier au Maroc

Mohamed Housni

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  • L'Harmattan

  • Paru le : 01/11/2011
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Le droit douanier marocain se caractérise par plusieurs originalités : - Il laisse une place extrêmement large à l'administration dans ses poursuites ; - Marqué par un fort souci d'efficacité financière, l'exécution des condamnations pécuniaires contre les fraudeurs est fortement organisée ; - Il est extrêmement sévère contre les fraudes ; - Enfin, ce droit pénal douanier a le souci d'informer, d'éduquer le public pour lutter contre ce fléau.
  • PROLEGOMENES
    • L'approche historique de la douane
    • L'ancienne réglementation douanière issue de l'acte d'Algesiras
    • Compétences et peines dans l'ancien régime douanier
  • LA FONCTION NORMATIVE DE LA LOI DOUANIERE
    • La contrainte spécifique de la norme douanière
    • La participation du déclarant à la mise en oeuvre de la législation douanière
  • LA FONCTION SANCTIONNATRICE DE LA LOI DOUANIERE
    • Les fondements de la répression pénale douanière
    • La mise en oeuvre de la répression pénale douanière
    • Le particularisme des infractions douanières
  • Date de parution : 01/11/2011
  • Editeur : L'Harmattan
  • ISBN : 978-2-296-47237-2
  • EAN : 9782296472372
  • Format : PDF
  • Nb. de pages : 712 pages
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 712
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : Autorisé
    • Copier coller : Autorisé

Biographie de Mohamed Housni

Avocat de formation, Mohamed Housni est docteur d'Etat en droit privé et sciences criminelles et diplômé de l'Institut d'études judiciaires de l'université de Paris. Ancien avocat à la Cour de Paris, il a contribué à divers travaux de projets de réformes de Codes. Il dispense des enseignements fondamentaux de droit ainsi que des cours de spécialisation et est l'auteur de plusieurs articles et publications juridiques.

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