Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Stabilité du capital, contrôle de l'entreprise ou des modalités de sa transmission, tels sont les objectifs le plus souvent poursuivis par les dirigeants...
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Stabilité du capital, contrôle de l'entreprise ou des modalités de sa transmission, tels sont les objectifs le plus souvent poursuivis par les dirigeants dans les pactes d'actionnaires. Mais comment se repérer dans la grande variété d'accords tout droit issus de la pratique ? Et comment élaborer la convention la plus adaptée ? Comment rédiger une clause d'agrément, d'inaliénabilité ou de répartition des bénéfices dans un pacte extra-statutaire ? Organiser
une cogérance ou une gérance successive dans les statuts d'une société civile ? Comment prendre et gérer dans la durée les engagements fiscaux qui permettront aux associés ou actionnaires de bénéficier des exonérations d'impôt de solidarité sur la fortune et/ou de droits de donation ou de succession ? C'est à ces questions que répond notre nouvel ouvrage Pactes d'actionnaires et engagements fiscaux. Destiné aux dirigeants et à
leurs conseils, il est illustré de très nombreux exemples pratiques et de modèles (modèles d'engagements fiscaux et de clauses) et enrichi
d'une large sélection de textes et de décisions de jurisprudence (plus de soixante arrêts reproduits).
Sommaire
PACTES D'ACTIONNAIRES
Pactes extra-statutaires
Pactes statutaires
ENGAGEMENTS A PORTEE FISCALE
Mesures de faveur pendant la phase de détention : les engagements en matière d'ISF
Mesures favorisant la transmission : l'engagement en matière de mutation à titre gratuit