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Les contrariétés de décisions de justice sont particulièrement
nocives, non seulement pour la cohérence du droit, mais aussi
pour les parties, qu'elles mettent dans des situations
inextricables et qu'elles privent de leur droit à un jugement
effectif. En tant que mode juridictionnel de règlement des
litiges, l'arbitrage international n'échappe pas à ce phénomène.
Au contraire, les spécificités de la matière, liées à sa source
conventionnelle, en font un terrain de prédilection pour le
développement des contrariétés de décisions.
En effet, ces
dernières résultent de la conduite parallèle de procédures
portant sur des questions litigieuses identiques, sur lesquelles
sont portées des appréciations divergentes. Or, l'arbitrage
international se présente comme un facteur d'aggravation des
causes de contrariété. Le risque de contrariété y est à la fois
fréquent et varié. Il se présente dans diverses configurations,
opposant tantôt des décisions étatiques d'encadrement de
l'arbitrage, tantôt une sentence arbitrale et une décision
étatique ou encore deux sentences arbitrales.
En dépit de la
gravité du problème et de la fréquence du risque de
contrariété, l'arbitrage international paraît mal armé pour y
faire face. Il est confronté d'une part aux limites de l'efficacité
des remèdes curatifs, qui se contentent souvent d'écarter la
contrariété d'un territoire donné et, d'autre part aux difficultés
de mise en oeuvre des remèdes préventifs. Abordant les
contrariétés de décisions sous l'angle du risque, le présent
ouvrage propose une typologie des cas de contrariétés et
explore les remèdes qui peuvent utilement y être apportés.