Le photographe

4e édition

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Alain Cabrit - Le photographe.
Faire connaître à chacun ses droits et ses devoirs : pour qu'il puisse mieux se défendre et se prémunir. Le présent ouvrage vise à répondre à... Lire la suite
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Résumé

Faire connaître à chacun ses droits et ses devoirs : pour qu'il puisse mieux se défendre et se prémunir. Le présent ouvrage vise à répondre à cette attente en faisant le tour de tous les problèmes juridiques et pratiques auxquels est susceptible d'être confronté, un jour ou l'autre, le photographe qu'il soit professionnel ou amateur. Le droit de photographier : Peut-on photographier librement une personne, un édifice ? Peut-on publier la photo d'un enfant ? D'une vedette ? D'un groupe de personnes dans la rue ? Peut-on effectuer des montages ? ... Le droit d'auteur du photographe : Quels bénéfices un photographe peut-il retirer de la pratique de son art ? Quelles précautions doit-il prendre ? Quelles peuvent être ses relations avec une agence photographique de presse ? Un éditeur ? Une galerie d'art ? ... Le droit du photographe en sa qualité de contribuable : A quels différents régimes fiscaux son activité peut-elle être soumise ? ... Le droit du photographe en sa qualité de consommateur Achat et assurance de matériel, pannes, perte ou détérioration des pellicules ... C'est à ces questions, et à beaucoup d'autres, que répond " Le photographe - Guide juridique et pratique ". Cet ouvrage écrit avec toute la rigueur qu'impose le droit, est cependant rédigé en des termes accessibles à tous ceux pour lesquels il est destiné, c'est-à-dire tous les praticiens de la photographie.

Sommaire

  • LA PRISE DE VUE ET L'UTILISATION DE L'IMAGE : DROITS ET DEVOIRS DU PHOTOGRAPHE
    • La prise de vue d'une personne dans un lieu public
    • L'utilisation de l'image d'une personne prise dans un lieu public
    • La prise de vue d'une personne dans un lieu privé
    • L'utilisation de l'image d'une personne prise dans un lieu privé
    • Les montages photographiques
    • Cas particuliers
    • L'autorisation de la personne photographiée à la diffusion de son image
    • Le droit de capter et d'utiliser l'image d'un bien ou d'un immeuble
  • LE PHOTOGRAPHE AUTEUR
    • La photographie, œuvre protégée
    • Les droits du photographe en sa qualité d'auteur d'une œuvre protégée
    • L'exploitation des droits d'auteur par le photographe
    • Les relations avec les agences photographiques de presse
    • Les relations entre le photographe (ou son mandataire) et l'éditeur
    • L'exposition et la vente des photographies dans une galerie d'art
    • Les sociétes de perception et de répartition des droits
    • Le photographe salarié
    • L'atteinte aux droits du photographe auteur : la contrefaçon
    • Le régime fiscal du photographe
    • Le régime social du photographe
  • LE PHOTOGRAPHE CONSOMMATEUR
    • L'achat de matériel
    • Assurances, garanties et pannes
    • La perte et la détérioration de la pellicule

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