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- THEORIE DE LA PRATIQUE
- Histoire, évolution et nature du droit d'auteur
- Les relations du droit d'auteur avec les autres droits privatifs et la protection des créations non protégées par un droit privatif
- Les conditions de la protection par le droit d'auteur
- Les œuvres protégeables par le droit d'auteur
- Le champ de la protection du droit d'auteur
- Les droits et les responsabilités de l'auteur
- Les titulaires des droits d'auteur
- L'exploitation des œuvres
- La défense des droits d'auteur
- Le droit d'auteur international
- PRATIQUE DES APPLICATIONS
- Les informations, données, bases des données et les créations " péri-informatiques "
- Les logiciels
- Les personnages
- Les photographies
- Les créations publicitaires
- Les créations littéraires, les droits des éditeurs et des journalistes
- Les créations musicales et les phonogrammes
- Les œuvres audiovisuelles
- Les créations graphiques, plastiques et architecturales
- La protection des créations vestimentaires et des articles de mode
- Le multimédia, les autoroutes de l'information et Internet
- Les droits voisins : principes généraux, les droits des producteurs de phonogrammes, de vidéogrammes et d'entreprises audiovisuelles
- Les droits des artistes interprètes
- Le droit à la vie privée, à l'image, au nom et à la voix : nouveaux " droits voisins ".