Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Ce manuel correspond aux cours enseignés dans les Facultés de droit en premier (DEUG et Licence) et deuxième cycles (Master 1 ou Maîtrise et Master...
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Résumé
Ce manuel correspond aux cours enseignés dans les Facultés de droit en premier (DEUG et Licence) et deuxième cycles (Master 1 ou Maîtrise et Master 2 ou DEA et DESS) et intitulés, le plus souvent, " Institutions européennes ", " Droit institutionnel communautaire ", " Contentieux européen ". Il succède à cinq éditions intitulées " Les Communautés européennes, l'Union européenne ; droit institutionnel " et à une édition intitulée " Droit constitutionnel de l'Union européenne " (2004). Il est à jour au mois de septembre 2005, il présente l'historique complet de la construction
européenne. Il décrit l'ensemble d'un système particulièrement complexe, avec ses différentes institutions et ses procédures d'élaboration des actes (règlements, directives, etc.). Il expose les caractéristiques de " l'ordre juridique communautaire " qui, grâce aux principes d'effet direct et de primauté, permettent au droit issu de l'Union européenne de s'appliquer directement aux personnes. Il explique le système juridictionnel de l'Union avec ses différents organes et ses voies de recours multiples, dont certaines permettent aux
particuliers de faire valoir leurs droit. Bien que le rejet du Traité établissant une Constitution pour l'Europe par les peuples français et néerlandais en 2005 ait repoussé à une date incertaine l'entrée en vigueur de ce texte, celui-ci n'est pas abandonné et demeure en " arrière plan ". Ce manuel continue donc de s'y référer en indiquant les modifications qu'il pourrait apporter aux Traités actuels.
Sommaire
Présentation de l'Union européenne ; nature juridique
Les grandes étapes de la création des Communautés européennes et de l'Union européenne
LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET DE L'UNION EUROPEENNE
Les fondements juridiques des Communautés et de l'Union européenne
La structure de l'Union européenne
La nature juridique des Communautés et de l'Union européenne
L'appartenance à l'Union européenne
Les compétences des Communautés et de l'Union européenne
Les différenciation entres Etats membres
Le financement des Communautés et de l'Union européenne
ORGANES ET POUVOIRS DANS L'UNION EUROPEENNE
Le Conseil européen
La Commission européenne
Le Conseil
Le Parlement européen
Le Comité économique et social et le Comité des régions
Les organes d'exécution de la politique étrangère et de la politique de défense
Les autres organes
Les actes
Les processus décisionnels
Les organes juridictionnels
Les recours en manquement
Le contrôle des actes
Le recours en carence
Le recours en réparation des dommages
Le contentieux des contrats
Le contentieux de la fonction publique
Les recours préjudiciels
L'ORDRE JURIDIQUE DE L'UNION EUROPEENNE
La hiérarchie des sources
L'intégration du droit de l'Union européenne dans les ordres juridiques des Etats membres et ses conséquences sur le droit des personnes
Philippe MANIN, Agrégé de droit public, Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Directeur du Centre de recherches sur l'Union européenne (CRUE).