Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Pour faciliter l'harmonisation des législations et des jurisprudences en matière de réparation des dommages en cas de lésion corporelle ou de décès,...
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Pour faciliter l'harmonisation des législations et des jurisprudences en matière de réparation des dommages en cas de lésion corporelle ou de décès, la résolution 75-7, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, a proposé un certain nombre de principes qui, bien que non obligatoires pour les Etats membres, sont en fait très largement suivis par les juridictions françaises qui ne s'en écartent que sur des points relativement secondaires. Ce sont ces principes et leur application en droit français qui sont exposés par M. Max Le Roy, dans cet ouvrage qui fait autorité en la matière depuis de nombreuses années. Outre le texte de la résolution 75-7, ce livre contient des extraits du rapport de la commission Bellet, des abaques, barèmes, tableaux de jurisprudence et formules de jugement qui rendront les plus grands services aux magistrats, avocats, experts, médecins, assureurs... auxquels il fournira la documentation entièrement à jour qui leur est indispensable. Max Le Roy a participé à la commission Bellet, instituée par le ministre de la justice en vue d'une réforme du droit de la responsabilité civile en matière d'accidents de la circulation routière.
Sommaire
PRINCIPES GENERAUX
Réparation intégrale du dommage
Pouvoir souverain d'appréciation des juges du fond
LE PREJUDICE EN CAS DE BLESSURES
Expertises médicales
Préjudice patrimonial subi par le blessé
Préjudice extra-patrimonial subi par le blessé
Préjudice subi par des tiers
Fonds de garantie
LE PREJUDICE EN CAS DE DECES
Pluralité des actions
Action exercée par le successeur de la victime venant aux droits de celle-ci
Action exercée en réparation d'un préjudice propre au demandeur
Recours des tiers payeurs
DROIT COMPARE
VICTIMES D'INFRACTIONS, D'ACTES DE TERRORISME OU DE CONTAMINATION PAR LE VIH