Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
La mise en place du marché unique en janvier 1993 a abouti à placer le droit communautaire au cœur même de la vie quotidienne des 320 millions d'Européens....
Lire la suite
La mise en place du marché unique en janvier 1993 a abouti à placer le droit communautaire au cœur même de la vie quotidienne des 320 millions d'Européens. Chacun des ressortissants des Etats membres a dès lors à faire respecter des droits devant les juridictions communautaires, pivots de l'Europe des Quinze. Par cet ouvrage très juridique visant un public déjà spécialisé (fonctionnaires chargés des questions de contentieux, avocats, juristes d'entreprise, étudiants de deuxième ou troisième cycle), l'auteur facilite la compréhension des mécanismes communautaires en présentant les recours ouverts par le droit communautaire, les juridictions devant lesquelles ces recours peuvent être présentés et les procédures en vigueur. Le contentieux de la fonction publique communautaire est également traité. Accompagné d'un index par matières très détaillé et d'un index de tous les arrêts cités, cet ouvrage présente avec la plus grand précision l'ensemble des questions se rapportant au contentieux communautaire.
Sommaire
Quels sont les recours ouverts par le droit communautaire ? Le recours en annulation
Le recours en carence
L'exception d'illégalité
La responsabilité extracontractuelle des Communautés
Le recours contre les sanctions
Le recours en manquement
Le renvoi préjudiciel
Le contentieux de la fonction publique communautaire
Devant quelles juridictions les recours ouverts par le droit communautaire doivent-ils être mis en œuvre ? Quelles sont les procédures en vigueur devant la juridiction communautaire ? Les règles générales de procédure
Jean-Luc Sauron, magistrat, docteur en droit, est conseiller juridique au Secrétariat général du Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI).