De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone

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Sonia Desmoulin-Canselier et Nathalie Hervé-Fournereau - De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone.
Les nanotubes de carbone font partie des figures emblématiques du développement des nanomatériaux et, plus largement, des nanotechnologies. Les produits... Lire la suite
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Résumé

Les nanotubes de carbone font partie des figures emblématiques du développement des nanomatériaux et, plus largement, des nanotechnologies. Les produits en contenant se multiplient et quittent désormais les laboratoires pour gagner, progressivement, les paniers des consommateurs. Le cadre normatif du cycle de vie des nanomatériaux - des étapes de recherche et développement jusqu'au traitement, après mise sur le marché, des déchets qu'ils peuvent engendrer - est toutefois toujours en cours de construction.
Cet ouvrage rassemble les contributions des participants du programme de recherche ANR " NanoNorma " sur l'analyse du cycle de vie des nanotubes de carbone et, plus largement, des nanomatériaux. Il fait le point sur ce que nous savons, aujourd'hui, de la régulation de ces technologies émergentes, au travers des regards croisés de chercheurs en droit, mais aussi en chimie, toxicologie, physique ou encore en sociologie et d'un fabricant de nanotubes de carbone, la société Arkema.
Résolument interdisciplinaire, il donne à tous ceux qui sont concernés par la recherche, l'industrie et la commercialisation des nanomatériaux, ou la gestion des risques sanitaires et environnementaux les clés de compréhension du cadre normatif dans lequel leurs activités se situent.

Sommaire

  • QUE SAVONS-NOUS AUJOURD'HUI DES RISQUES TOXICOLOGIQUES ET ECOTOXICOLOGIQUES LIES AUX NANOTUBES DE CARBONE ?
  • REFLEXION INTERDISCIPLINAIRE SUR LES DEFINITIONS SCIENTIFIQUES ET JURIDIQUES : APPLICATION AUX NANOSCIENCES, NANOMATERIAUX ET NANOTUBES DE CARBONE
  • ORGANISATION ET FINANCEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA FILIERE NTC
  • QUELQUES ASPECTS CONTRACTUELS DE LA RECHERCHE SUR LES NANOTUBES DE CARBONE
  • DU RISQUE EMERGENT AU RISQUE CHIMIQUE : TRAJECTOIRES ET DEPLACEMENTS DE L'EXPERTISE SUR LES NANOMATERIAUX
  • LES CROISEMENTS ENTRE NORMES TECHNIQUES ET BREVETS SUR LES NANOTUBES DE CARBONE
  • LES BREVETS RELATIFS AUX NANOTUBES DE CARBONE : POINT DE VUE JURIDIQUE ET INDUSTRIEL
  • LE ROLE DE L'EMPLOYEUR ET DU TRAVAILLEUR DANS LA PREVENTION DES RISQUES LIES AUX NANOTUBES DE CARBONE : LA PREVENTION A L'EPREUVE DES RISQUES INCERTAINS
  • MEDECINE DU TRAVAIL ET RISQUES INCERTAINS
  • LA SANTE DES TRAVAILLEURS DANS LES NORMES PRIVEES : UNE REPONSE VOLONTAIRE AU RISQUE INCERTAIN ?

Caractéristiques

  • Date de parution
    27/02/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8044-5009-0
  • EAN
    9782804450090
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    341 pages
  • Poids
    0.45 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 21,0 cm × 2,0 cm

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À propos des auteurs

Stéphanie Lacoura été la responsable scientifique du programme "NanoNorma". Elle est chargée de recherche CNRS, responsable de l'équipe "Normativités, Sciences et technologies émergentes" du CECOJI et de l'axe "Nanosciences et Société" du Centre de compétences en nanosciences d'Ile de France. Sonia Desmoulin-Canselier est chargée de recherche CNRS et membre du Centre de Recherche Droit, Sciences et Techniques de l'UMR de droit comparé.
Nathalie Hervé-Fournereau est chargée de recherche CNRS, directrice adjointe de l'Ouest Droit et Europe et responsable de l'axe "Droit de l'environnement et développement durable" de l'IODE. Catherine Lhoste est directeur du service de propriété intellectuelle de la société Arkema.

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