Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Hadopi 1 et Hadopi 2 (lois des 12 juin et 28 octobre 2009) sont les textes les plus marquant de l'année 2009. Ils dotent le code de la propriété intellectuelle...
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Hadopi 1 et Hadopi 2 (lois des 12 juin et 28 octobre 2009) sont les textes les plus marquant de l'année 2009. Ils dotent le code de la propriété intellectuelle de l'arsenal législatif nécessaire à la prévention et la répression téléchargement illégal. L'ouvrage présente la codification officielle "enrichie des textes complémentaires nécessaires à compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui composent : la propriété littéraire et artistique a propriété industrielle. Toutes les modifications législatives et réglementaires touchant le droit d'auteur, les brevets d'invention, les dessins ou modèles et les marques ont été intégrées dans cette dixième édition. A l'instar des précédentes éditions, lie semble du code est abondamment comment annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques.
Sommaire
LE PROPRIETE LITTERALE ET ARTISTIQUE
Le droit d'auteur
Les droits voisins du droit d'auteur
Dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données
LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Organisation administrative et professionnelle
Les dessins et modèles
Protection des inventions et des connaissance techniques
Marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs
APPLICATION AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET A LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MAYOTTE
Application en Polynésie française, dans les îles Wallis-et-Futuna, dans les terres australes et antarctiques françaises, en Nouvelle-Calédonie et à Mayotte