Rechercher Recherche avancée

Droit des obligations


édition 2009-2010

Broché
Paru le
: 01/08/2009
Editeur
Collection
: Manuel
ISBN
: 978-2-350-20061-3
EAN
: 9782350200613
Nb. de pages
: 376 pages
Poids
: 562 g
Dimensions
: 15,5cm x 23,5cm x 2,1cm

  • résumé de Droit des obligations. Edition 2009-2010

  • sommaire de Droit des obligations. Edition 2009-2010

  • sur Marjorie Brusorio-Aillaud

  • avis et opinion sur Droit des obligations. Edition 2009-2010

Complet, précis et structuré, l'ouvrage présente les fondements, les évolutions et les controverses de la matière.
De nombreux exemples sont fournis. Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées. À jour au ter juillet 2009 avec : la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur le 1er janvier 2009 ; la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ; la loi du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes ; la loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ; le décret d'application du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives).
  • LA RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE ET LES QUASI-CONTRATS
  •  
  • La responsabilité civile délictuelle
  • Les quasi-contrats
  •  
  • LES CONTRATS
  •  
  • La classification des contrats
  • La formation du contrat
  • Les effets du contrat
  •  
  • LE REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS
  •  
  • Les modalités des obligations
  • La transmission des obligations
  • L'inexécution des obligations
L'auteur en quelques mots... L'auteur est maître de conférences à l'université de Picardie Jules Verne.

Donner votre avis sur ce livre
Pour donner votre avis sur ce livre, vous devez vous identifier :

 

   

Vous n'avez pas encore de compte Decitre ?

Quelques livres du même auteur
Marjorie Brusorio-Aillaud - Réussir ses TD1. Droit civil Personnes, (...)
Voir tous les livres de :
Ceux qui ont lu ce livre ont également aimé...
 Droit civil : Personnes,[...] - Laëtitia Stasi
 Procédure pénale 2009-20[...] - François Fourment
 Droit pénal général 2009[...] - Harald Renout
Ce livre est également présent dans les rayons :