Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la fortune 2010 - Version complète

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  • OECD

  • Paru le : 11/02/2013
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Cette publication est la huitième édition de la version complète du Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la fortune publié par l'OCDE. Cette édition contient le texte intégral du Modèle de Convention fiscale concernant le revenu et la fortune tel qu'il se lisait le 22 juillet 2010, y compris les articles et les commentaires correspondants, les positions des économies non membres, la Recommandation du Conseil de l'OCDE, les notes historiques (remontant désormais jusqu'à 1963), la liste détaillée des conventions conclues entre les pays membres de l'OCDE et les rapports antérieurs.
Cette édition de la version complète est la première à être publiée sous forme d'ouvrage relié. L'édition précédente présentée sous forme de classeurs n'est plus publiée. La version complète du Modèle de Convention fiscale est publiée régulièrement par l'OCDE en fonction des mises à jour périodiques. Elle est aussi disponible sous forme électronique. La version électronique offre diverses fonctionnalités : un large choix de liens pouvant être activés à l'intérieur même de la publication, et facilitant le passage d'un article à son commentaire, une fonction de recherche rapide, la possibilité, pour l'utilisateur, d'attacher des notes à des sections précises du texte et d'effectuer des opérations de copier/coller.
La version abrégée de 2010, publiée antérieurement et également disponible, contient uniquement les articles, les commentaires, les positions des économies non membres et la Recommandation du Conseil de l'OCDE.
  • Date de parution : 11/02/2013
  • Editeur : OECD
  • ISBN : 978-92-64-17527-3
  • EAN : 9789264175273
  • Format : PDF
  • Nb. de pages : 2320 pages
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 2320
    • Taille : 9 556 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Transferts max. : Autorisé
    • Imprimable : 01 page(s) autorisée(s)
    • Copier coller : 01 page(s) autorisée(s)

Biographie de Collectif

Les technologies en perpétuelle évolution bouleversent à plus d'un titre non seulement l'ensemble des pratiques humaines mais la totalité des savoirs, du moins sur le plan de l'accès qui mène à eux (pour autant qu'il se mondialise et se démocratise) comme sur le plan de leur production. Face à cette mutation, dont on mesure encore assez mal l'ampleur et les conséquences, les méthodes d'éducation et les techniques d'apprentissage se voient confrontées à une profonde remise en question. Si les débats qui tournent autour de l' « e-Education » sont souvent si virulents, c'est qu'ils reflètent une inquiétude qui tient surtout au fait que les enjeux, à la fois culturels, politiques, économiques, dessinent de très solides lignes de clivage.
Comment apprenons-nous aujourd'hui ce qu'il nous est donné de savoir ? Et qu'entendons-nous transmettre de ce que nous avons appris ?

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