Les jurés - Justice représentative et représentations de la justice

Françoise Lombard

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  • L'Harmattan

  • Paru le : 01/11/2000
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Empruntant à la théorie constitutionnelle de la représentation politique, la plupart des juristes et des historiens du droit voient dans la Cour d'Assises une institution représentative qui tire sa légitimité d'un acte d'instauration populaire. La présence du jury, ensemble de représentants, serait une application vivante du principe de la souveraineté nationale gouvernant l'ensemble de nos institutions.
C'est avec ce type d'analyse que l'on s'est ici proposé de rompre. La question, en effet, n'est pas de savoir quels sont les fondements juridiques pouvant légitimer le pouvoir, mais d'observer, à travers l'institution particulière du jury, la manière dont fonctionne effectivement le pouvoir et comment il se légitime.
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 320
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : Autorisé
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