Le droit de la création cinématographique en France

Christophe Fouassier

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  • L'Harmattan

  • Paru le : 01/02/2004
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Face à la diversité des normes juridiques qui encadrent l'activité cinématographique, l'ambition qui anime cet ouvrage est double. Il s'agit, d'une part, de dresser un état des lieux du droit applicable à la création cinématographique. en France. aujourd'hui, de ce droit souvent considéré, non sans raison, comme exemplaire dune mobilisation réussie des pouvoirs publics au service d'une activité artistique.
Il s'agit, d'autre part, d'essayer de mieux comprendre le droit français de la création cinématographique, à la lumière de son histoire et de celle du cinéma.
  • LIBERTE D'EXPRESSION CINEMATOGRAPHIQUE ET ORDRE PUBLIC
    • Origine et évolution du contrôle des films en France
    • Les contours incertains d'une liberté publique de la création cinématographique
  • LE CINEMA FRANÇAIS SOUS L'AILE PROTECTRICE DU DROIT
    • Un droit au service d'une politique culturelle
    • L'impressionante diversité des interventions publiques en faveur de la création cinématographique
  • LE DROIT DU CINEMA A-T-IL UN AVENIR ?
    • Droit du cinéma et droit de l'audiovisuel
    • Les contraintes européennes et internationales
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 416
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : Autorisé
    • Copier coller : Autorisé

Biographie de Christophe Fouassier

Christophe Fouassier est docteur en droit et diplômé de l'Institut d'Études Politiques de Paris. Juriste spécialisé dans les questions européennes, il enseigne également à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

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