Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Parmi les diverses sanctions auxquelles a recours le droit des sociétés, l'exécution forcée a longtemps occupé une place mineure. En ce qu'elle procure...
Lire la suite
Livré chez vous entre le 27 septembre et le 1 octobre
En librairie
Résumé
Parmi les diverses sanctions auxquelles a recours le droit des sociétés, l'exécution forcée a longtemps occupé une place mineure. En ce qu'elle procure au bénéficiaire l'objet exact de la prestation due, elle apparaît pourtant comme une sanction parfaite, mieux adaptée à l'intérêt social que les dommages et intérêts, les nullités ou les sanctions pénales. Le législateur semble en avoir pris la mesure puisqu'il lui confère une place de plus en plus importante, comme en témoignent certaines lois récentes (notamment la loi sur les nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et l'ordonnance portant simplification du droit du 25 mars 2004). Face à ce mouvement, le domaine de l'exécution forcée doit-il s'étendre à l'ensemble des obligations du droit des sociétés, qu'elles soient issues de pactes d'actionnaires, des statuts ou de la loi ? Est-il réellement nécessaire de créer des mesures d'exécution forcée spécifiques ? Plus généralement, l'essor de l'exécution forcée répond-il à l'exigence d'efficacité du droit des sociétés ? Ne heurte-t-il pas certains principes fondamentaux, au premier rang desquels l'affectio societatis ? Le présent ouvrage répond à ces interrogations en analysant les rapports complexes que la société, mi-contrat, mi-institution, entretient avec le droit des obligations.
Sommaire
L'exécution forcée, sanction de principe de l'inexécution des obligations statutaires
L'exécution forcée, sanction d'exception de l'inexécution des obligations extra-statutaires