L'après-contrat - Etude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique

Guillaume Blanc-Jouvan

Pierre-Yves Gautier

(Préfacier)

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Guillaume Blanc-Jouvan - L'après-contrat - Etude à partir du droit de la propriété littéraire et artistique.
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Sommaire

  • LE LIEN ENTRE L'APRÈS-CONTRAT ET LE CONTRAT : DE LA DÉPENDANCE À L'AUTONOMIE ABSOLUE
    • L'autonomie contrariée : la soumission de l'après-contrat à ses origines
    • Le contrat, condition d'existence de l'après-contrat
    • Le contrat, cause de l'après-contrat
    • L'autonomie conquise : le dépassement par l'après-contrat de ses origines
    • L'indépendance des obligations postcontractuelles prévues par les parties
    • La naissance d'obligations postcontractuelles non prévues par les parties
  • LE LIEN ENTRE L'APRÈS-CONTRAT ET LA PÉRIODE ANTE-CONTRACTUELLE : DE LA DÉPENDANCE À L'AUTONOMIE RELATIVE
    • La ressemblance entre l'après-contrat et la période ante-contractuelle : le principe de liberté dans l'après-contrat
    • Le principe de liberté dans le cas d'une œuvre encore protégée
    • Le principe de liberté dans le cas d'une œuvre tombée dans le domaine public
    • Le détachement de l'après-contrat par rapport à la période ante-contractuelle : l'ombre du contrat
    • La protection de l'" acquis " contractuel : une protection par l'après-contrat
    • La protection de l'après-contrat contre le dommage postcontractuel

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