Droit pénal - Droit - Page 52 - Ebooks & Liseuses

Paris - Prague, la justice et les hommes. Contribution à l'étude comparée du droit socialiste et du droit bourgeois

Monique Weyl, Roland Weyl

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Leçons de procédure

Jean-Baptiste Sialelli, Institut de topométrie du Cons

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6,99 €

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Jean-Baptiste Sialelli, Institut de topométrie du Cons

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Le testament lyonnais, de la fin du XVe siècle au milieu du XVIIIe siècle

Claude Aboucaya, Henri Richardot

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L'adoption et la légitimation adoptive

Marcel Vismard, Robert Besnier, Paul Montel

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Marcel Vismard, Robert Besnier, Paul Montel

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La Bourse

Pierre Haour

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Pierre Haour

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Le statut du fermage et du métayage. Analyse, jurisprudence et textes entièrement à jour

Jacques Guilbaud

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La faute inexcusable dans le régime de Sécurité sociale. Responsabilité des employeurs et des salariés

Eugène Douard, Michel Lasne, René Lasne

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Le statut du fermage. Jurisprudence, législation, fiscalité

André Prax

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André Prax

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Les accidents de la circulation. Auteurs et victimes

Marguerite Mercier, Michel Lasne, René Lasne

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Marguerite Mercier, Michel Lasne, René Lasne

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Les innovations du décret du 20 mai 1955 relatif aux faillites et règlements judiciaires (mis à jour au 30 juin 1959)

Adrienne Honorat, Fernand Derrida

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Fondation et musée Auguste Escoffier, dans la maison du maître à Villeneuve - Loubet

Jean Cassarini, Fondation Auguste Escoffier, E.-A. Herbodeau

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Pour un enfant assassiné

Jacques Vergès

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Jacques Vergès

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Mathématiques judiciaires. Pour une justice irréfutable, exempte d'erreurs

Heinrich Tete-Ngubo

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La laïcité

Centre de sciences politiques, Collectif

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La communauté de Trets à la veille de la Révolution

Gabriel-Jean Sumeire

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La laïcité

Centre de sciences politiques, Collectif

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11,99 €

Droit d'outre - mer (2). Les rapports actuels de la France métropolitaine et des pays d'outre - mer

Pierre François Gonidec

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Pierre François Gonidec

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L'avocat - conseil des campagnes. Manuel de droit pratique et de législation rurale à l'usage des agriculteurs

Fernand Bouffard, Raymond Malézieux, E. Chancrin, J. Malabre

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Législation et jurisprudence nobiliaires

G. Guérin

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L'organisation de l'état civil au Maroc

Sabine Filizzola

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Droit privé civil et commercial (1). Introduction à l'étude du Droit privé, la famille, les personnes

Pierre Robino, Robert Vouin, Maurice Duverger

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Manuel de législation sociale, législation de la famille, de l'aide sociale, de la prévoyance et de la santé

Jean Laudinet, J. Deprun

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Jean Laudinet, J. Deprun

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La faillite et le règlement judiciaire

Lucien Isselé

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La mission méconnue de la justice pénale

André Richard

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André Richard

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Le statut juridique et fiscal du métayage et des contrats comportant une répartition des produits de l'exploitation agricole. Traité, recueil de jurisprudence, formulaire

André Prax

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