Droit pénal - Droit - Page 58

Droit international public, le droit des organisations internationales. Supplément au cours de 1969-1970

Bastid

E-book

6,99 €

La Cour suprême et la représentation politique aux États-Unis. Nouvel essai sur le gouvernement des juges

Pierre Vialle, Georges Burdeau, Jean-Pierre Lassale

E-book

8,99 €

La publicité mensongère en droit français et en droit fédéral Suisse. Étude comparative de l'autonomie au civil et au pénal d'un délit économique

Serge Guinchard, Albert Chavanne, G. Levasseur, G. Stefani

E-book

9,49 €

La publicité mensongère en droit français et en droit fédéral Suisse. Étude comparative de l'autonomie au civil et au pénal d'un délit économique

Serge Guinchard, Albert Chavanne, G. Levasseur, G. Stefani

E-book

9,49 €

Notion et statut juridique des cadres de l'entreprise privée

Alain Le Bayon, Henry Blaise, Gustave Henri Camerlynck, Paul Durand

E-book

9,49 €

La distinction des contrats de travail à durée déterminée et indéterminée. Essai pour un statut unique de la résiliation du contrat de travail. Thèse présentée et soutenue le 19 mars 1970

Guy Poulain, Gustave Henri Camerlynck, Hélène Sinay

E-book

10,99 €

Dossier du divorce

Colette Holstein-Brunswic

E-book

7,99 €

Dossier du divorce

Colette Holstein-Brunswic

E-book

7,99 €

Détention provisoire, contrôle judiciaire et garde à vue : problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel. XIIe Journées franco-belgo-luxembourgeoises de droit pénal, Poitiers, 11 et 12 décembre 1970

Collectif, Ancel, Charles, Faculté de droit et des scienc, Huss

E-book

9,49 €

Détention provisoire, contrôle judiciaire et garde à vue : problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel. XIIe Journées franco-belgo-luxembourgeoises de droit pénal, Poitiers, 11 et 12 décembre 1970

Collectif, Ancel, Charles, Faculté de droit et des scienc, Huss

E-book

9,49 €

Philosophies positivistes du droit et droit positif

Joseph Miedzianagora, H. Batiffol, Ch. Eisenmann, Michel Villey

E-book

8,99 €

La libération conditionnelle depuis le Code de procédure pénale

Anne Besançon, Faculté de droit et des scienc, André Françon, Georges Levasseur, Gaston Stefani

E-book

9,49 €

Philosophies positivistes du droit et droit positif

Joseph Miedzianagora, H. Batiffol, Ch. Eisenmann, Michel Villey

E-book

8,99 €

La libération conditionnelle depuis le Code de procédure pénale

Anne Besançon, Faculté de droit et des scienc, André Françon, Georges Levasseur, Gaston Stefani

E-book

9,49 €

L'analyse juridique du règlement intérieur d'entreprise

Bernard Soinne, Gustave Henri Camerlynck, Paul Durand

E-book

8,49 €

L'analyse juridique du règlement intérieur d'entreprise

Bernard Soinne, Gustave Henri Camerlynck, Paul Durand

E-book

8,49 €

Justice et injustices

Pierre-Antoine Perrod, Jean-Claude Ibert

E-book

9,49 €

Justice et injustices

Pierre-Antoine Perrod, Jean-Claude Ibert

E-book

9,49 €

La rémission des peines et des condamnations : droit monarchique et droit moderne

Jacques Foviaux, Robert Vouin

E-book

7,99 €

Études d'histoire du droit parisien

Marie-Hélène Bourquin, Henri de Carsalade du Pont, Geneviève Delaume

E-book

16,99 €

L'ombudsman scandinave. Études comparées sur le contrôle de l'administration

André Legrand, Roland Drago, Jean Boulouis

E-book

11,99 €

La musique et les musiciens en droit privé français contemporain

Michel Gautreau, Gérard Cornu

E-book

9,99 €

L'Association des États africains et malgache à la C.E.E.

Daniel Vignes, Pierre-Henri Teitgen

E-book

8,49 €

L'enfant et le droit

Laïli Aydalot, M. Abauzit, Alain Lantz

E-book

7,49 €

L'enfant et le droit

Laïli Aydalot, M. Abauzit, Alain Lantz

E-book

7,49 €

Divorce et séparation

Laïli Aydalot

E-book

7,49 €

L'avocat

Jacques Isorni, Maurice Genevoix

E-book

9,99 €

Le droit et l'amour

Colette Holstein-Brunswic

E-book

7,99 €

Le droit et l'amour

Colette Holstein-Brunswic

E-book

7,99 €

Traité de la réparation des accidents du travail

Jean Juttard, Louis Mélennec, Pierre Bouzat, Guillaume Henri Camerlynck, Paul Durand

E-book

11,99 €

Traité de la réparation des accidents du travail

Jean Juttard, Louis Mélennec, Pierre Bouzat, Guillaume Henri Camerlynck, Paul Durand

E-book

11,99 €

Pour une réforme de la justice

Caldus, Jacques Charpentreau

E-book

8,49 €

Enquête sur les commodités du Rouergue en 1552. Procès avec l'Agenais, le Quercy et le Périgord

Jacques Bousquet, Faculté des lettres de Toulous

E-book

8,99 €

Recherches sur l'Imperium, la loi curiate et les auspices d'investiture

André Magdelain

E-book

6,99 €

Règlement intérieur

La Vie Nouvelle

E-book

5,99 €

Manifestation d'hommage à Polys Modinos. Organisée à l'occasion de la remise du recueil de « Mélanges » réunis à son intention. Conseil de l'Europe, jeudi 26 septembre 1968

Conseil de l'Europe

E-book

5,99 €