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- PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DE L'APPRENTISSAGE
- Principaux acteurs de l'apprentissage
- Avantages et contraintes liés à l'embauche
- MODALITES D'EMBAUCHE
- Déclaration en vue de l'engagement d'apprentis
- Evaluation des compétences
- Contrat d'apprentissage
- Enregistrement du contrat
- EXECUTION DU CONTRAT
- L'apprenti dans l'entreprise
- L'apprenti en CFA
- Contrôle de l'exécution du contrat
- REMUNERATION ET PROTECTION SOCIALE DE L'APPRENTI
- Rémunération
- Cotisations sociales
- Protection sociale
- FIN DU CONTRAT
- Rupture anticipée
- Prorogation du contrat
- Terme du contrat
- SECTEUR PUBLIC
- EMPLOYEURS CONCERNE
- Modalités d'embauche
- Exécution du contrat
- Financement
- Terme du contrat
- LA TAXE D'APPRENTISSAGE
- Champ d'application
- Montant
- Dépenses ouvrant droit à exonération
- Déclaration, paiement, recouvrement et sanctions
- Particularités propres à certains départements