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- La responsabilité médicale
- Le risque médical et les praticiens
- Le risque médical et les produits
- La dualité de juridictions et le risque médical
- L'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale
- L'assurabilité du risque de responsabilités professionnelle des médecines et des établissements de soins
- L'article 1 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé : faute caractérisée et réparation du préjudice