Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
L'étude des voies d'exécution est le complément nécessaire de l'enseignement du droit des obligations et de la procédure civile. En effet, si l'exécution...
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L'étude des voies d'exécution est le complément nécessaire de l'enseignement du droit des obligations et de la procédure civile. En effet, si l'exécution spontanée des obligations et jugements demeure de principe, l'impayé s'est banalisé en même temps que l'endettement s'est généralisé. Un juriste justement attentif à l'effectivité du droit ne peut donc se désintéresser des règles de l'exécution forcée. Refondu pour intégrer l'ordonnance du 21 avril 2006 et le décret du 27 juillet suivant qui ont achevé la modernisation de la matière en donnant une nouvelle organisation à l'exécution immobilière, le présent ouvrage conserve ses caractéristiques initiales. Conçu pour les étudiants de master et tous ceux qui souhaitent se familiariser avec les nouvelles procédures, il entend présenter synthétiquement et méthodiquement la matière. Dans une première partie sont exposées les règles communes aux différentes voies d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune. Dans une seconde partie, sont étudiées les procédures de distribution qui sont la suite habituelles et comme naturelles des voies d'exécution. Des questions et réponses en fin de titres ou de chapitres permettent au lecteur de faire le point sur les règles essentielles et l'état de ses connaissances.
Sommaire
L'existence du droit
L'effectivité du droit
Mise en œuvre de l'exécution forcée : le cadre, les conditions, les conséquences
La juridiction du juge de l'exécution
Les attributions du juge de l'exécution
La procédure devant le juge de l'exécution
Le régime de base
Les saisies conservatoires
Les sûretés judiciaires
Les saisies mobilières
La saisie immobilière
Le domaine par voie d'ordre : les derniers distribués, les créanciers concernés
Les modalités par voie d'ordre : la distribution amiable, la distribution judiciaire
Le domaine par contribution : les créanciers concernés, les deniers distribués
Les modalités par contribution : la distribution amiable, la distribution judiciaire