Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
L'un des traits caractéristiques du droit transitoire actuel est la multiplication des dispositions législatives transitoires, importantes et complexes....
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L'un des traits caractéristiques du droit transitoire actuel est la multiplication des dispositions législatives transitoires, importantes et complexes. L'approche de la matière s'en trouve modifiée. Aujourd'hui, l'étude du droit transitoire a moins pour objet d'élaborer un système de solutions, destiné aux juges et aux praticiens, que de fournir au législateur les éléments conceptuels d'une analyse des diverses solutions qu'il peut envisager de retenir.
L'étude d'exemples significatifs de dispositions transitoires législatives récentes fait ressortir que les notions classiques, telles qu'elles ont été énoncées par le doyen Roubier autour de l'application immédiate de la loi nouvelle, ne suffisent plus à rendre compte de l'ensemble de ces dispositions. C'est pour cette raison qu'ont été dégagés des concepts nouveaux, comme celui d'observation de la loi nouvelle ou celui de rétrospectivité. De nombreuses illustrations en sont fournies, pour une meilleure compréhension.
C'est une lecture renouvelée du droit transitoire qui se trouve ainsi proposée au lecteur.
Sommaire
Le temps de la loi
La création de la loi
L'abrogation de la loi
Le principe de non rétroactivité
L'analyse de la rétroactivité
Les limites de la rétroactivité
La présence directe du temps dans la règle
La dispersion des faits du présupposé de la règle
La durée dans l'effet juridique de la règle
Le décalage temporel entre le présupposé et l'effet juridique de la règle