Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Tandis que le droit européen campe aux portes des marchés privés, que le nombre des participants à l'acte de construire n'a cessé de s'accroître,...
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Tandis que le droit européen campe aux portes des marchés privés, que le nombre des participants à l'acte de construire n'a cessé de s'accroître, que la protection du consommateur s'est affirmée dans le contrat de construction de maisons individuelles, les types de conventions suscitées par le marché d'entreprise (faisabilité, programmation, maîtrise d'ouvrage déléguée, pilotage, coordination, conception-réalisation, etc.) se sont multipliés et les procédures de passation alourdies...
C'est dire pourquoi la nouvelle édition refondue et enrichie de ce " classique " du droit de la construction qu'est " Passation et exécution des marchés de travaux privés " se devait de paraître (enfin !) et d'apporter analyses et éclairages prospectifs sur les changements, les évolutions, mais aussi les permanences en la matière :
- quelle est l'incidence du droit européen sur les marchés privés de travaux ?
- quelles sont les conséquences de la loi " anticorruption " sur la passation des marchés privés ?
- l'entrepreneur non payé peut-il demeurer propriétaire de ses travaux ?
- quels sont les pièges à éviter à l'occasion des litiges et en cas de transaction ?...
Tels sont, parmi d'autres, les propos des co-auteurs.
Fidèles à l'esprit qui animait Jacques Montmerle et s'appuyant sur une solide expérience personnelle, ils ont su analyser les situations les plus concrètes, tant sous l'angle du fond du droit (nature du contrat, environnement européen, prix des travaux, garantie de paiement, réception des travaux...) que sous leur aspect plus procédural (compétence, expertise et transaction notamment), alliant avec bonheur richesse de la documentation et clarté de l'exposé, sans pour autant perdre de vue les inévitables exigences quotidiennes de l'application pratique de la règle de droit.
Sommaire
Nature du contrat
Parties contractantes
L'environnement européen
Formation du contrat
Procédures de passation du marché
Prix des travaux : marchés à forfait ou au métré
Prix des marchés : réglementation, révision
Paiements
Les garanties de paiement et privilèges spécifiques des entrepreneurs
Cession et sous-traités de marché
Les garanties de paiement du sous-traitant
Délais d'exécution
Changements aux prévisions et travaux supplémentaires
Compte prorata
Obligations diverses des parties
Risques avant réception
Réception des travaux
Sanctions contractuelles
Résiliation du contrat
Règlement des comptes
Le contrat de construction de maisons individuelles
Règlement des litiges (procédures, expertise, transaction).
Albert Caston, docteur en droit, est avocat à la cour d'appel de Paris.
Marc Cabouche, DEA Environnement, est avocat à la cour d'appel de Paris.
Michel Huet, docteur en droit, est avocat à la cour d'appel de Paris.