Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Pour s'adapter au marché plus vaste issu de la construction européenne, les entreprises ont l'impérieux besoin de croître. Dans ce contexte, et en...
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Livré chez vous entre le 24 septembre et le 27 septembre
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Résumé
Pour s'adapter au marché plus vaste issu de la construction européenne, les entreprises ont l'impérieux besoin de croître. Dans ce contexte, et en dépit d'une récente réforme en France, la fusion s'avère paradoxalement très peu usitée face à d'autres modes de rapprochements largement préférés.
Le fait est que la liste des fusions qui ont échoué est plus longue que celle des fusions réussies. Au vrai, en réalisant une concentration absolue la fusion des sociétés génère de nombreux risques. Pour les intérêts les plus menacés, des protections sont certes aménagées, mais elles se heurtent à la concentration requise, et réciproquement. Une des raisons est sans doute que la théorisation doctrinale classique de la notion de fusion n'est pas pleinement satisfaisante. Le droit qui régit la fusion en Europe tend à l'assimiler à une succession alors qu'elle semblerait davantage se rapprocher du mariage : il s'agit moins de trouver un successeur à un patrimoine devenu vacant, que de trouver un partenaire pour se renforcer. A partir de ce constat, une nouvelle approche est proposée : pour que chaque catégorie puisse faire valoir son point de vue et adhérer au rapprochement, on ne doit plus chercher à contraindre au nom de l'intérêt général, mais chercher à séduire, en avançant les gains de chacun dans la recherche d'un intérêt commun. En résumé, la transmission universelle doit céder le pas au contrat. Cela suppose non seulement moins de réglementation contre plus d'autonomie de la volonté, mais aussi un nouvel état d'esprit et certains contre-pouvoirs...
Après avoir recensé les nombreux écueils qui menacent une telle opération, l'auteur propose toute une série de solutions pratiques immédiatement exploitables. Par ses multiples aspects, cet ouvrage intéressera aussi bien les universitaires que les chefs d'entreprise, les avocats d'affaires, les banquiers des départements fusion & acquisitions, les notaires, les experts comptables...
Sommaire
Le droit des fusions, un droit en porte-à-faux
Au plan des protections, une efficacité limitée
L'impasse de la transmission universelle
Une réforme résolument timorée
Une réforme nécessaire
Les lacunes de la réforme : une protection insuffisante
Au plan de la concentration, un résultat peu probant
La concentration et le butoir des protections catégorielles : une progression compromise
La protection des plus faibles, un dilemme insoluble
La protection des nationalismes : une concentration off shore impossible
Une fiscalité à sens unique : un régime pas toujours engageant
Un appareil partiellement locomoteur
Une fonction anti-retour
Vers un nouveau droit des rapprochements
La fusion esquivée
Les succédanés des grandes sociétés
La raison conventionnelle déplacée
La fusion traditionnelle dépassée
Les dangers d'un droit à deux vitesses
Un droit unique
Un non-sens économique
Des perspectives d'évolution
La fusion interne dérégulée, une opération contractuelle
La fusion, procédé contractuel
Une réglementation minimum
La fusion transfrontalière standardisée : l'édiction de règles matérielles.
Docteur en Droit de l'Université de Nice Sophia-Antipolis et habilité à diriger des recherches, l'auteur est actuellement Maître de conférences à l'Université française du Pacifique.