Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Les avocats face au blanchiment : quel titre inquiétant ! Pourquoi fallait-il envisager cette confrontation dans le cadre d'un colloque, et y réfléchir...
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Les avocats face au blanchiment : quel titre inquiétant ! Pourquoi fallait-il envisager cette confrontation dans le cadre d'un colloque, et y réfléchir d'une autre manière que s'il s'agissait de n'importe quel délit ? Le risque de voir le système financier utilisé à des fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme a conduit l'Europe, dans la foulée des travaux du GAFI, à adopter des directives contraignantes. Depuis la deuxième directive européenne adoptée en 2001 et sa transposition en droit belge en 2004, les avocats se trouvent parmi les professionnels concernés par le dispositif préventif ; la troisième directive vient d'être transposée par la loi du 10 janvier 2010. Il faut donc faire le point sur l'ensemble des obligations des avocats, " assujettis partiels " du système, tant en amont - toutes les activités ne sont pas concernées - qu'en aval, la déclaration de soupçon ne pouvant se concevoir que d'une façon compatible avec l'essence même de la profession. La première partie de l'ouvrage y est consacrée. L'originalité du colloque tenu à Bruxelles le 20 janvier 2011 tient dans le choix qui a été fait de ne pas séparer le dispositif préventif de l'étude parallèle et approfondie du délit pénal dit de blanchiment, dont le mot même est étrangement absent du Code pénal. L'article 505 de ce code, qui tenait en quelques lignes il y a à peine 20 ans, est devenu une matière autonome, complexe et changeante. Certains développements récents, législatifs et jurisprudentiels, ou des angles de vision originaux du volet pénal du blanchiment, forment le corps de la deuxième partie. L'avocat est traversé par chacun des aspects traités : l'organisation de son cabinet, les réflexes à acquérir, les conseils qu'il donne, la défense qu'il exerce, tout a été touché, sauf sans doute l'essentiel des valeurs qui fondent la profession. Enfin, si l'on y prend garde...
Sommaire
LA DECLARATION DE SOUPCON DE BLANCHIMENT PAR L'AVOCAT
L'IDENTIFICATION ET LA VERIFICATION DE L'IDENTITE DU CLIENT PAR L'AVOCAT DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT
LES DEVOIRS DE VIGILANCE, DENONCIATION ET COLLABORATION DE L'AVOCAT
LA FORMATION DU PERSONNEL, L'INFORMATION AU CLIENT ET LA CONSERVATION DES DONNEES
LE DELIT DE BLANCHIMENT ET L'AVOCAT ; PRESENTATION GENERALE
PARTICIPATION CRIMINELLE ET BLANCHIMENT
LA PEINE DE CONFISCATION ET LES AUTRES SANCTIONS
FRAUDE FISCALE, REGULARISATIONS FISCALES ET BLANCHIMENT : TOTEM ET TABOU