Le Statut De La Noblesse En France Et En Belgique. Precis De Legislation Nobiliaire Et Heraldique, 2eme Edition

Eric Cusas

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Eric Cusas - Le Statut De La Noblesse En France Et En Belgique. Precis De Legislation Nobiliaire Et Heraldique, 2eme Edition.
La noblesse et les titres subsistent dans de nombreux Etats européens. L'on peut regarder ces institutions comme des anachronismes et concevoir une certaine... Lire la suite
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Résumé

La noblesse et les titres subsistent dans de nombreux Etats européens. L'on peut regarder ces institutions comme des anachronismes et concevoir une certaine irritation à l'endroit de ceux qui les révèrent ; l'on peut, à l'opposé, céder à la fascination et se prendre d'intérêt pour les " bougres à beaux noms " dont les patronymes caracolent à travers l'histoire. Dans un cas comme dans l'autre, l'indifférence n'est pas de mise.
En France, la noblesse est inconstitutionnelle. Toutefois, la République reconnaît certains titres et en autorise le port. Quels sont ces titres ? Quelle en est l'origine ? Comment se transmettent-ils ? Passent-ils de l'adoptant à l'adopté ? Peuvent-ils être relevés et à quelles conditions ? Telles sont les questions abordées dans la première partie de l'ouvrage. En Belgique, noblesse et titres font partie du quotidien.
Chaque année, à l'occasion de la fête nationale, plusieurs personnes jugées méritantes sont anoblies et reçoivent un titre, personnel ou héréditaire selon les cas. Comment se recrute la noblesse ? Quelles sont les procédures en vigueur ? Quelle est l'étendue de la prérogative royale ? Y a-t-il des frais afférents à une concession de faveur nobiliaire ? Autant de questions auxquelles la seconde partie de l'ouvrage répond avec précision.
Le livre de Eric Cusas envisage le fait nobiliaire du point de vue juridique. Il est cependant rédigé dans un style alerte et délié qui le rend aisément accessible au non-juriste. Les passionnés d'histoire et les curieux y trouveront certainement leur compte.

Sommaire

  • LA NOBLESSE ET LES TITRES EN DROIT FRANÇAIS
    • La noblesse
    • Le premier Empire et les Cent Jours
    • Les restaurations
    • La monarchie de Juillet
    • Le second Empire
    • Les titres de noblesse et les titres nobiliaires
    • Des origines au décret du 23 Juin 1790
    • Le premier Empire et les Cent Jours
    • Les restaurations
    • La monarchie de Juillet
    • Le second Empire
    • La noblesse et les titres en droit français contemporain
    • Noblesse, titres et République
    • La répartition des compétences en matière nobiliaire
    • La procédure de vérification d'un titre
    • Le port des titres dans les actes officiels
    • La transmission des titres
    • La perte des titres
    • Le port illicite des titres nobiliaires
    • Les armoires en droit français contemporain
    • La noblesse et le nom
  • LA NOBLESSE ET LES TITRES EN DROIT BELGE
    • Le fondement de la prérogative royale
    • Définition et caractère de la noblesse
    • Etendue de la prérogative royale
    • Les différentes faons dont on acquiert la noblesse
    • Les titres de noblesse et les prédicats
    • Les autorités appelées à intervenir en matière nobiliaire
    • La procédure d'octroi des faveurs nobiliaires
    • Les preuves de noblesse
    • Le port des titres de noblesse
    • La transmission de la noblesse et des titres
    • La perte de la noblesse et des titres
    • Le port illicite des titres de noblesse
    • La noblesse et les armoires
    • La noblesse et le nom.

Caractéristiques

  • Date de parution
    05/03/2002
  • Editeur
  • ISBN
    2-8027-1536-4
  • EAN
    9782802715368
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    308 pages
  • Poids
    0.495 Kg
  • Dimensions
    16,2 cm × 24,0 cm × 1,6 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Eric Cusas

Eric Cusas : Avocat aux barreaux de Paris et de Bruxelles.

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