Le droit de la guerre - Traité sur l'emploi de la force armée en droit international Volume 1 - Grand Format

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Résumé

"Droit de la guerre". L'expression peut surprendre. La guerre ne serait-elle pas le non-droit, et le droit ne serait-il pas synonyme de paix ? A cette question, il convient de répondre par la négative. La guerre est une institution juridique. Le droit de la guerre existe - y compris les sanctions aux violations des règles -, aussi ancien que la guerre, aussi ancien que le droit international, dont il constitue le coeur historique, en ses deux branches : jus ad bellum, jus in bello, le droit de la neutralité relevant des deux.
Le XXe siècle, du Pacte de la Société des nations à la Charte des Nations unies, n'a pas davantage aboli le droit de guerre, ni transformé le jus ad bellum en jus contra bellum et le jus in bello en "droit international humanitaire", lui-même annexe au "droit international des droits de l'homme". Croisant droit et polémologie, le présent traité dissipe l'illusion. Portant sur les conflits armés internationaux comme sur les conflits armés internes, il expose, explique et reconstruit, de manière systématique, l'ensemble du droit international contemporain relatif à l'emploi de la force armée, aussi bien les auteurs de la belligérance (Etats, organisations intergouvernementales, mouvements de libération nationale, autres groupes ou entités non étatiques) que les acteurs de la belligérance (militaires ou combattants réguliers, partisans ou combattants irréguliers), les buts de la belligérance (légitime défense, sécurité collective, autodétermination des peuples, autres justae causae belli revendiquées), les moyens (armements), les théâtres (terre, mer, air, espace extra-atmosphérique, cyberespace) et les régimes de la belligérance (régimes relatifs aux combats, aux combattants victimes des hostilités, aux personnes et biens civils, aux institutions et biens culturels, à l'occupation, à l'environnement), proposant en outre une analyse critique de la responsabilité réparatrice et punitive.

Sommaire

  • LE JUS AD BELLUM
    • Rétrospective historique
    • Qui a le droit de recourir à la force armée ? La question des auteurs des conflits armés internationaux
    • Pour/quoi a-t-on le droit de recourir à la force armée ? La question des causes ou des buts des conflits armés internationaux
  • LE JUS IN BELLO
    • Présentation générale
    • Droit international des droits de l'homme et droit international humanitaire
    • Qui a le droit d'utiliser la force armée ? La question des acteurs des conflits armés internationaux
  • LE DROIT DES CONFLITS ARMES NON INTERNATIONAUX
    • L'inexistence d'un jus ad bellum et l'existence partielle d'un jus in bello en conflit armé interne
    • La détermination - d'une situation de conflit armé interne et la reconnaissance de belligérance ou d'insurrection
    • La réglementation ratione modi des conflits armés internes
  • L'EFFECTIVITE DU DROIT DE LA GUERRE EN GENERAL, DU JUS IN BELLO EN PARTICULIER
    • La transposition et la diffusion du droit pertinent, ou l'insertion dans l'ordre juridique interne
    • Le contrôle du respect du droit, ou l'application dans l'ordre juridique international
    • La responsabilité réparatrice, ou la sanction (I) de la violation du droit applicable

Caractéristiques

  • Date de parution
    15/11/2015
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-343-06498-7
  • EAN
    9782343064987
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    458 pages
  • Poids
    0.7 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 3,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de David Cumin

David Cumin est maître de conférences (HDR) à la faculté de droit de l'Université Jean Moulin Lyon III, membre du CLESID (Centre lyonnais d'études de sécurité internationale et défense) et chargé de cours en droit public et en science politique.

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