La Provision : Essai D'Une Theorie Generale En Droit Francais

Name: La Provision : Essai D'Une Theorie Generale En Droit Francais
Price: 38.65 EUR
Availability: OutOfStock
Author: Augustin Boujeka
ISBN: 9782275020396

Augustin Boujeka

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Augustin Boujeka - La Provision : Essai D'Une Theorie Generale En Droit Francais.

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Dans son sens courant, le mot " provision " évoque un " amas constitué de choses nécessaires ". Partant de cette acception, le droit a façonné par touches successives un procédé spécifique. Cantonnée dans un premier temps aux transactions commerciales réglées par lettres de change, la provision a envahi par la suite les prétoires et les professions circonvoisines, irriguant au passage la comptabilité et la fiscalité. Dans cet ouvrage, l'auteur entreprend pour la première fois une étude d'ensemble de la provision en droit français. Il commence par prendre acte de la diversité de régimes juridiques des différentes applications de la provision. Une analyse systématique de ces différentes provisions permet de découvrir une réelle unité malgré la diversité apparente. Ainsi, la provision s'affirme comme la garantie d'une créance contre un risque, sa spécificité tenant à ce qu'elle exerce une forme particulière d'emprise du droit sur le temps en combinant l'anticipation et le provisoire. Cependant, en sus de sa fonction principale de garantie, la provision constitue incidemment une modalité redoutablement efficace de recouvrement de certaines créances. Le référé-provision l'atteste quotidiennement. Bien qu'il réponde à une nécessité théorique que son titre souligne d'emblée, cet ouvrage aidera à la pratique d'une technique juridique fort actuelle. Dans son utilisation, la provision se montre de jour en jour plus attractive. La raison en est simple : elle permet au droit de s'approprier le temps pour actualiser une prérogative juridique normalement de réalisation future.

FONDEMENT DE LA PROVISION
- L'obligation source de provision
- Le risque, justification de la provision
TECHNIQUE DE LA PROVISION
- La provision avec remise de valeurs
- Provision sans remise de valeurs
- La somme d'argent, mode d'expression de la provision
ROLE DE LA PROVISION
- La provision, technique juridique d'emprise sur le temps
- La provision est une garantie.