Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
L'auteur invite ses lecteurs à une entrée en connaissance de l'Administration fiscale pour savoir gérer le risque fiscal que comporte toute décision...
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L'auteur invite ses lecteurs à une entrée en connaissance de l'Administration fiscale pour savoir gérer le risque fiscal que comporte toute décision d'ordre économique :
• Quelles sont les garanties du contribuable ?
• Quels sont les types de contrôle fiscal ?
• Qu'est-ce que l'acte normal de gestion, l'abus de droit ?
• Comment le juge interprète-t-il la loi fiscale ?
• Comment consulter l'Administration fiscale ?
• Quelle attitude adopter face à l'Administration fiscale ?
• Qu'est-ce que la transaction ?
Pour une information complète, les lecteurs trouveront également dans ce livre un " petit bréviaire de l'Administration fiscale en action " (les différentes formes de contrôle ; les caractéristiques du contentieux en dix points, etc.) et des développements concernant le litige fiscal, le contrôle inopiné, la responsabilité solidaire des dirigeants, le délit de fraude fiscale ainsi que des exemples sous forme de décisions de jurisprudence, de correspondances échangées avec l'Administration, de notifications de redressement.
Il démontre, au total, que le discernement, un certain savoir faire et la pratique peuvent restaurer le contribuable dans son souci légitime de sécurité fiscale.
Sommaire
LE PAYSAGE FISCAL : SECURITE, INSECURITE, SUBVERSION
Les facteurs d'insécurité
ordre et subversion : la norme fiscale dans tous ses états
PETIT BREVIAIRE DE L'ADMINISTRATION FISCALE EN ACTION
Les différents types de contrôle et la recherche du renseignement
Les garanties des contribuables
LES CONTROLES IOPINES
Le contrôle matériel avant la vérification de comptabilité
Le droit d'enquête dévolu aux Administrations fiscale et douanière
Le droit de visite et de saisie
LA RESPONSABILITE SOLIDAIRE DES DIRIGEANTS DE SOCIETE
La responsabilité solidaire de plein droit
La responsabilité solidaire requise
La responsabilité solidaire dans le cadre d'une condamnation pénale