Guide pratique du droit de l'environnement

Aurélia Poli-Broc

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Aurélia Poli-Broc - Guide pratique du droit de l'environnement.
La question de l'environnement fait aujourd'hui partie intégrante de nos préoccupations quotidiennes. La prise de conscience de l'idée, simple mais... Lire la suite
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Résumé

La question de l'environnement fait aujourd'hui partie intégrante de nos préoccupations quotidiennes. La prise de conscience de l'idée, simple mais essentielle, que protéger la nature, c'est encore protéger l'homme, a fait naître un mouvement irréversible dans le sens d'une attention particulière portée à ce sujet. L'ouvrage l'aborde d'un point de vue pratique. Il unifie et clarifie un droit éclaté entre Code de l'environnement, Code rural, Code forestier et Code de l'urbanisme, et le rend ainsi accessible à tous. La présentation du droit communautaire donne une vision complète de la matière. Le contentieux s'est développé, tant devant le juge administratif que devant le juge judiciaire et la CJCE : l'auteur analyse dans le détail cette jurisprudence aujourd'hui abondante. Développement durable, principes de précaution, de prévention ou de correction, principe pollueur-payeur, principe de participation : autant de grands principes souvent utilisés par les médias, mais sait-on ce qu'ils recouvrent exactement ? Présentés ici de façon simple, ils apparaissent chargés de sens et porteurs d'applications concrètes. Des annexes soigneusement sélectionnées permettent des allers-retours entre les textes et les commentaires. Un index très détaillé vient renforcer le caractère résolument pratique de l'ouvrage.

Sommaire

  • DROIT DES ELEMENTS NATURELS ET DE SMILIEUX
    • L'eau
    • L'air
    • Les espaces fragiles à préserver
    • Les dispositifs protecteurs des sols et des espaces
    • La faune et la flore
  • DROIT DES NUISANCES, DES POLLUTIONS, DES RISQUES
    • Les installations classées
    • Les déchets
    • Les organismes génétiquement modifiés
    • Les risques
  • INFORMATION ET PARTICIPATION DU PUBLIC
    • L'accès à l'information relative à l'environnement
    • Le débat public
    • Les études d'impact
    • Les enquêtes publiques relatives aux projets susceptibles d'affecter l'environnement
    • La déclaration de projet

Caractéristiques

  • Date de parution
    06/02/2003
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7013-1414-3
  • EAN
    9782701314143
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    327 pages
  • Poids
    0.595 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Aurélia Poli-Broc

Aurélia Poli-Broc est fonctionnaire et chargée d'enseignement à l'université d'Aix-Marseille et de Corse.

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