Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Tout propriétaire est amené à fournir en diverses occasions une évaluation de ses biens, qu'il s'agisse de logement, d'immeuble bâti entier, de terrain...
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Tout propriétaire est amené à fournir en diverses occasions une évaluation de ses biens, qu'il s'agisse de logement, d'immeuble bâti entier, de terrain à bâtir ou agricole, de verger, de vignes, de fonds de commerce, de titres de sociétés non cotés en bourse... La valeur de ces éléments de patrimoine doit être notamment indiquée dans tout acte de mutation à titre gratuit ou onéreux, de partage ou donation-partage, de constitution de société, dans les déclarations pour l'assiette de l'impôt sur la fortune. Évaluation des biens apporte aux questions soulevées par l'appréciation de la valeur des différentes catégories de biens des réponses fiables et détaillées. Il expose l'ensemble des règles techniques et juridiques applicables en distinguant de façon claire les principes qui trouvent à s'appliquer seulement en matière d'expropriation. Cette onzième édition tient compte de l'impact sur l'évaluation des biens de nombreuses lois : loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) ; loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité ; loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 ; loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels. L'abondante jurisprudence de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat, des cours d'appel et des cours administratives d'appel, les nombreux exemples de calcul et une bibliographie adaptée actualisent et concrétisent les différents thèmes traités. Ainsi complété et mis à jour, Évaluation des biens demeure l'outil de référence et constitue une aide indispensable à toute personne chargée d'un travail d'expertise de patrimoine. Antoine Bernard est Conservateur des hypothèques honoraire.
Sommaire
TERRAINS A BATIR
Valeur des terrains à bâtir
Méthodes d'évaluation des terrains à bâtir
Terrains à bâtir - cas particuliers
Servitude de cour commune
Location de terrains à bâtir baux de longue durée
TERRAINS DE CULTURE
Facteurs de la valeur des terrains de culture
Estimation des terrains de culture
AUTRES BIENS RURAUX
Forêts
Terrains maraîchers
Vergers
Vignobles
TERRAINS INDUSTRIELS
Facteurs de la valeur des terrains industriels
Méthode d'estimation -prix moyen au mètre carré
TREFONDS
Mines et carrières
Sols contenant en tréfonds un gisement non minier
Expropriation de volumes en tréfonds
IMMEUBLES BATIS
Facteurs de la valeur vénale des immeubles bâtis
Méthodes d'évaluation d'immeubles bâtis
Evaluation des locaux commerciaux
Evaluation de certaines catégories d'immeubles bâtis
Immeubles bâtis - cas particuliers
FONDS DE COMMERCE
Notions générales sur la valeur des fonds de commerce
Indemnité due au commerçant évincé par le propriétaire des locaux d'exploitation
Indemnité d'éviction due au commerçant évincé par une procédure d'expropriation