Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Depuis un siècle, qu'il soit classique ou d'affectation, le patrimoine est mis en avant par tous les manuels. Les critiques doctrinales dont il fait...
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Depuis un siècle, qu'il soit classique ou d'affectation, le patrimoine est mis en avant par tous les manuels. Les critiques doctrinales dont il fait l'objet sont restées purement internes, à l'opposé de toute contestation.
Cette étude critique de la notion de patrimoine en droit privé actuel propose au contraire une remise en cause externe. L'hypothèse est que le patrimoine, spatialement et temporellement situé, n'a rien de nécessaire. La proposition est donc son abandon pur et simple, au moins dans son sens technique. Surprenante, cette suggestion n'en est pas moins de nature à renouveler la dogmatique juridique. Elle permet une distinction des biens et des dettes plus propre à expliquer le sort différent qui leur est souvent réservé, l'autonomie patrimoniale d'un ensemble de biens ou d'un groupement répondant à des considérations de politique juridique bien plus que de technique. Non seulement cet abandon de la notion juridique de patrimoine permet de mieux comprendre les notions qu'on prétend expliquer grâce à lui : " gage général, subrogation réelle... ", mais en outre, il assure la reconnaissance de mécanismes que l'omnipotence du patrimoine avait contraint à la marginalité : " universalités de biens, successions anomales, groupements non personnifiés... ". Finalement, le phénomène collectif est mieux appréhendé sans le patrimoine qu'avec lui ; l'exemple de la transmission universelle en droit des sociétés en fournit une parfaite illustration.
Sommaire
Appréciation des apports théoriques de la notion de patrimoine
LA PERTURBATION DES NOTIONS COLLECTIVES
Le travestissement des notions collectives personnelles : le patrimoine et la personnalité morale
Personnalité morale et capacité juridique
Personnalité morale et autonomie patrimoniale
L'occultation des notions collectives réelles : le patrimoine et l'universalité de biens
La nature juridique de l'universalité de biens
Les universalités de biens et l'autonomie patrimoniale
LA PERTURBATION DES NOTIONS LIEES A L'ECOULEMENT DU TEMPS
La perturbation des notions évolutives
La perturbation des notions évolutives liées a la personne : le gage général des créanciers
La perturbation des notions évolutives liées aux biens : la subrogation réelle
La perturbation des notions mutationnelles
La perturbation des notions mutationnelles relatives a l'individu : la transmission successorale
La perturbation des notions mutationnelles relatives aux groupements : les opérations de fusion, scission et apport partiel d'actif