Associations - Fondations - Congrégations - Fonds de dotation

Edition 2016

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Patrice Macqueron et Denis Gatumel - Associations - Fondations - Congrégations - Fonds de dotation.
Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (65 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation (en... Lire la suite
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Résumé

Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (65 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif ce sont aussi des fonds de dotation (en plein essor), des fondations et des congrégations. Grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou culturelles... seul le Mémento Associations peut répondre à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Il analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations.
Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations reconnues d'utilité publique et aux fondations d'entreprise. Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, etc. Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts comptables, avocats, etc.) qui les conseillent.
Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/05/2016
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-36893-175-2
  • EAN
    9782368931752
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1662 pages
  • Poids
    1.18 Kg
  • Dimensions
    15,7 cm × 23,7 cm × 3,8 cm

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À propos des auteurs

Patrice Macqueron : Professeur à l'Université de Rouen. Denis Gatumel : Maître de conférences à l'Université de Montpellier 1. Dominique de Guibert : Praticien du secteur associatif. Christine Clement : Ancien avocat CMS Bureau Francis Lefebvre.

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