Actualité jurisprudentielle - Droit des sociétés commerciales, droit commercial

Edition 2011-2012

Note moyenne 
Alexis Albarian et Jocelyne Cayron - Actualité jurisprudentielle - Droit des sociétés commerciales, droit commercial.
Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantiellement tant pour les théoriciens... Lire la suite
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Résumé

Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantiellement tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Par hypothèse, le droit des affaires ne déroge pas à ce principe. Partant, les auteurs du présent ouvrage ont passé au crible l'ensemble des arrêts de la Cour de cassation et de la Cour de justice de l'Union européenne ainsi qu'un grand nombre de décisions rendues par les juridictions du fond sous une période s'étalant de mai 2011 à mai 2012 dans cette branche spécifique du droit afin d'en sélectionner et d'en analyser pas moins de 126.
Cet ouvragea donc vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, sur une période d'une année, dans les principales disciplines relevant du droit des affaires : baux commerciaux, entreprises en difficultés, fonds de commerce, propriété industrielle (signes distinctifs, brevets d'inventions, dessins et modèles), sociétés commerciales.
Cet ouvrage saisit et livre ainsi aux lecteurs, les séquences jurisprudentielles les plus significatives ainsi que leurs analyses, sur une période de douze mois, de cette branche du droit en perpétuelle évolution qu'est le droit des affaires.

Sommaire

  • SOCIETES COMMERCIALES
    • Droit commun des sociétés commerciales
    • Droit spécial des sociétés commerciales
  • FONDS DE COMMERCE ET COMMERCANTS
    • Cession et location-gérance de fonds de commerce
    • Bail commercial
  • PROPRIETE INDUSTRIELLE
    • Signes distinctifs
    • Brevets d'invention
    • Dessins et modèles
  • ENTREPRISES EN DIFFICULTE
    • La sauvegarde
    • Le redressement judiciaire
    • La liquidation judiciaire

Caractéristiques

  • Date de parution
    30/08/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7212-1532-1
  • EAN
    9782721215321
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    507 pages
  • Poids
    0.572 Kg
  • Dimensions
    15,7 cm × 21,5 cm × 2,4 cm

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À propos des auteurs

Alexis Albarian est Maître de conférences à Aix-Marseille Université Membre du (entre de droit économique d'Aix-en-Provence (EA 4224). Jocelyne Cayron est Maître de conférences, Directrice du Master 2 Professionnel, Droit vitivinicole et produits de qualité Faculté de Droit et de Science Politique, Aix-Marseille Université.

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